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frais de transport des personnes
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Examen corrige capacite de transport 2011
Pertinence2 oct. 2013 ... Corrigé examen ... Examen certificat de capacité « Marchandises » session du 2
octobre ... Corrigé Marchandises 2013. 3 .... pour motif économique, l'employeur
doit informer l'administration : ... b - au service des transports de la direction
régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement ;.
2 oct. 2014 ... Corrigé examen ... Corrigé Voyageurs National...
Site : http://examenscorriges.org
Thèmes liés : corrige examen attestation capacite transport marchandise / sujet examen attestation capacite transport marchandises 2013 / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / attestation de capacite de transport de marchandises 2011 / examen capacite de transport de personnes moins de 9 places
Comment créer une société de VTC (Voiture de Transport de ...
PertinenceComment créer une société de VTC et/ou devenir chauffeur Uber ?
Comment créer une société de VTC et/ou devenir chauffeur Uber ?
Les démarches de création d'une entreprise de Transport de Personnes (VTC) sont spécifiques à ce secteur d'activité.
En plus des formalités d'immatriculation, il vous faudra valider la capacité de transport ou demander la carte professionnelle VTC, justifier...
Site : https://www.leblogdudirigeant.com
Formation attestation de capacité de transport léger de ...
Pertinence29 mars - 15 avril 2016
Formation "Attestation de capacité de transport léger de marchandises" (véhicules de moins de 3,5 T)
Programme et contenus
Présentation
La nouvelle attestation de capacité professionnelle en transport routier léger
Le décret « paquet routier » n° 2045-2011 du 28 décembre 2011 a institué une nouvelle attestation de capacité professionnelle adaptée aux...
Site : http://www.ascana.fr
Comment devenir chauffeur VTC - Legalstart.fr
PertinenceLa formation chauffeur VTC et l'examen
Pour devenir chauffeur privé avec le statut de VTC (voiture de transport avec chauffeur), il faut passer un examen spécifique. Il dure 3 heures et demi et prend la forme d'un QCM avec six épreuves sur la réglementation des transports, la sécurité routière, la gestion d'une entreprise,...
Date: 2017-09-30 08:29:17
Site : https://www.legalstart.frDifférence entre TAXI et chauffeur VTC ? | Chauffeur Lyon
PertinenceQuelle différence entre TAXI et chauffeur VTC ?
Taxi et VTC sont-ils si différents ?
Depuis quelques années les voitures avec chauffeur (VTC) ont fait leur apparition au grand désarroi des taxis. De nombreux mouvements sociaux ont fait vivre la France ces derniers mois opposant les taxis (leader historique du transport de personnes) aux VTC, qui leur reprochent une concurrence déloyale....
Site : https://www.chauffeurlyon.com
Thèmes liés : formation chauffeur vtc pas cher / vtc taxi difference / vtc chauffeur pas cher / difference entre vtc et transport de personnes / formation chauffeur vtc lyon
Uber New York : comment prendre une voiture Uber pour se ...
Pertinence5.4 Le système de paiement
Petit rappel historique sur la société Uber
Uber a été créée en 2009 par Garrett Camp, Travis Kalanick et Oscar Salazar. Son siège social se situe dans la ville de San Francisco. Le service Uber est une application mobile qui permet à chaque personne de commander un chauffeur et une voiture pour se déplacer d'un point A à un point B.
Ce nouveau mode de...
Site : https://newyorkmonamour.fr
Thèmes liés : prendre un uber a new york / uber simulation new york / commander un uber pour quelqu'un d'autre / comment installer l'application uber / uber simulation prix course
devenirchauffeuruber.fr - Devenir chauffeur UBER ...
PertinenceDevenir chauffeur UBER | Partenaire UBER en France Toggle navigation Devenir chauffeur Uber en France Qu'est ce que UBER ? A propos Contact Devenir chauffeur Uber en France Devenir chauffeur UBER peut vous rendre riche ! Devenir chauffeur UBER est désormais possible en France ! Ces derniers temps, on ne parlait plus que de la société Uber. Les taxis du monde entier, conscients du succès de ce...
Site : http://devenirchauffeuruber.fr.composesite.com
Registre des VTC : inscription et renouvellement
PertinencePour rester à la page, partageons nos expériences et informations
23 déc. 2015
Registre des VTC : inscription et renouvellement
Atout France « l'agence pour le développement touristique de la France » était jusqu'ici en charge du registre des chauffeurs VTC. Et à juste titre, car en tant qu'opérateur de l'Etat dans le secteur du tourisme. Depuis décembre 2015, c'est le ministère du...
Site : http://www.devenir-chauffeur.fr
Thèmes liés : carte professionnelle de chauffeur vtc ou capacite de transport de personnes / capacite de transport de personnes ou carte vtc / experience de chauffeur professionnel de transport de personnes / chauffeur professionnel de transport de personnes / carte professionnelle vtc
Obligations d'une compagnie de transport - Guide pour les ...
PertinenceObligations d'une compagnie de transport
Guide à l'intention des transporteurs
Table des matières
Partie 10 - Images et exemples de documents
Introduction
Le Guide pour les transporteurs de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) vise à faire en sorte que les transporteurs connaissent pleinement les exigences en matière d'immigration du Canada et les documents de contrôle de...
Site : http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Thèmes liés : gestion d'une entreprise de transport de marchandises / vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport / formation responsable d'exploitation transport / gestion d'entreprise transport formation
Le régime fiscal des professions libérales
PertinencePour être déductibles, les charges doivent : [14]
-être nécessités par l'exercice de la profession ;
-être prises en compte pour leur montant réel ;
-être effectivement engagées au cours de l'année d'imposition ;
-être justifiées.
1. Dépenses nécessités par l'exercice de la profession :
Aux termes de l'article 22.I du code de...
Date: 2002-12-17 10:20:34
Site : http://www.profiscal.comThèmes liés : frais de transport professionnel / frais transport formation / gestion d'entreprise transport formation / rapport de gestion d'une entreprise de transport / frais de transport des personnes
La plateforme d'information et de solidarité dédiée aux ...
PertinenceVous devez vous rendre sur le continent pour des examens, des soins ou une hospitalisation, ?
L'assurance Maladie peut prendre en charge vos frais de transport si votre état de santé le justifie et sous certaines conditions.
Pour en savoir plus consultez les rubriques ci-dessous:
II- L'ACCORD PREALABLE DU SERVICE MEDICAL DE L'ASSURANCE MALADIE
III- LE MODE DE TRANSPORT
IV- LE REMBOURSEMENT...
Site : http://www.inseme.org
Thèmes liés : frais de transport des personnes
Taxis : Information sur les taxis parisiens – Paris.fr
PertinencePlus de 3 500 taxis parisiens sont agréés par la CPAM. Retrouvez la liste de ces taxis et plus d'information sur les modalités et conditions de la prise en charge des frais de transport sur le site ameli .
Le prix d'une course en taxi conventionné est identique à celui d'une course non conventionnée, le tarif réglementaire s'applique.
Attention: si vous utilisez un taxi non conventionné,...
Date: 2019-04-11 22:12:33
Site : https://www.paris.frThèmes liés : transport personnes a mobilite reduite / transport personnes handicapees paris / transport des personnes handicapees / demande de licence de transport de personne / frais de transport des personnes
II. Transports de marchandises importées - BOFIP-I
PertinenceTVA - Champ d'application et territorialité - Transports internationaux de marchandises
Les règles de territorialité applicables aux transports internationaux de biens sont différentes selon la qualité du preneur.
Ces prestations relèvent de l' article 25 9-1° du code général des impôts ( CG I) lorsque le preneur est un assujetti (cf. BOI-TVA-CHAMP-20-50-10-I-D § 80 ).
Lorsque le...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Superplastic - Le professionel des matériaux plastiques
PertinenceA. DISPOSITIONS GENERALES
Art.1 | Objet et étendue
1.1. Sauf stipulation particulière expresse prévue par une convention écrite distincte, les présentes conditions générales s'appliquent à tous nos contrats, offres et services.
1.2. Les présentes conditions priment en tout état de cause les conditions générales éventuelles de nos cocontractants.
1.3. Toute dérogation à nos...
Site : http://www.superplastic.be
Thèmes liés : frais de transport des personnes / frais transport formation / transport marchandise poids lourd
II. Transports de marchandises importées - BOFIP-I
PertinenceTVA - Champ d'application et territorialité - Transports internationaux de marchandises
Les règles de territorialité applicables aux transports internationaux de biens sont différentes selon la qualité du preneur.
Ces prestations relèvent du 1° de l' article 259 du code général des impôts (CGI) lorsque le preneur est un assujetti ( BOI-TVA-CHAMP-20-50-10 au I-D § 80 à 90 ).
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Le régime marocain de sécurité sociale - cleiss.fr
PertinenceCouverture maladie (AMO base + obligatoire)
Salaire de référence1
1 Le salaire de référence pris en considération pour le calcul des cotisations correspond au salaire moyen des 6 derniers mois déclarés à la CNSS au moment de l'assujettissement de l'assuré au régime de sécurité sociale. Ce salaire ne peut en aucun cas être inférieur au SMIG.
Les frais sont...
Date: 2017-11-09 16:08:26
Site : cleiss.frThèmes liés : ouvrir une societe de transport d'organe / societe de transport d'handicapes / frais de transport des personnes / formation transport d'organe
Régulateur en transport sanitaire - greta-paysdelaloire.fr
PertinenceAccueil > Nos formations > Régulateur en transport sanitaire
Régulateur en transport sanitaire
Ça m'interresse...
Objectifs :
- Organiser et planifier tout ou partie des opérations de transport de personnes d'un site d'exploitation, selon la réglementation et les règles d'hygiène et de sécurité des personnes, dans un objectif de qualité (service, coût, délai).
- Exercer des activités de gestion de l'exploitation (planning des conducteurs, affectation des...
Site : greta-paysdelaloire.fr
Thèmes liés : formation regulateur transport sanitaire / formation transport sanitaire / formation gestion des transports et logistique d'entreprise / gestion d'entreprise transport formation / frais transport formation
Récupération de la TVA sur les dépenses - Franchise 2017
PertinenceUne entreprise assujettie à la TVA encaisse au nom de l'Etat des taxes facturées directement à ses clients. Les taxes collectées doivent être reversées à l'Etat, déduction faite des taxes payées sur les achats professionnels : c'est la récupération de la TVA sur les dépenses. Explications.
La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est perçue par le professionnel ou l'entreprise qui...
Site : toute-la-franchise.com
Thèmes liés : entreprise de transport d'electricite / prix de vente d'une entreprise de transport / vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport / societe de transport de vehicule
CSAT 44 - Syndicat Departemental des Artisans Taxis
PertinenceLe Centre de Formation organise 2 sessions par an : une au 1er semestre et une au 2nd semestre.
FORMATION COMPLETE: Admissibilité A B C D E F(T) et G(T) et Admission Conduite
Coût de la formation: 2 300 EUR HT (avec possibilité de prise en charge suivant votre statut).
Durée de la formation : 2 mois soit 280 heures.
Frais administratifs : 110 EUR HT.
FORMATION PARTIELLE sur le...
Site : http://www.sdat44.com
Thèmes liés : transport personnes a mobilite reduite / formation transport de personnes a mobilite reduite / entreprise transport de personnes a mobilite reduite / formation taxi transport personne / formation transport d'organe
TVA à l'import-export des prestations de service ...
PertinenceAchats de prestations de services intracommunautaires (article 283-2 du code général des impôts)
Livraisons intracommunautaires
Importations (entreprises ayant opté pour le dispositif d'autoliquidation de la TVA à l'importation)
Livraisons d'électricité, de gaz naturel, de chaleur ou de froid non imposables en France
Acquisitions intracommunautaires (dont ventes à distance et / ou...
Site : http://pourinfoeco.over-blog.com
Thèmes liés : prix de vente d'une entreprise de transport / entreprise de transport d'electricite / vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport / prix licence de transport marchandises
Taxe sur les véhicules des sociétés (TVS) - professionnels ...
PertinenceTweeter - Nouvelle fenêtre
Les sociétés doivent payer chaque année la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS) pour les voitures particulières (destinées au transport de passagers) ou à usage multiple (destinées principalement au transport de personnes) qu'elles possèdent ou utilisent en France. Le montant de la taxe diffère selon le type de véhicules. La période d'imposition...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : societe de transport de vehicule / societe transport de personnes / societe de transport de voiture en france / monter une entreprise de transport de personne / frais de transport des personnes
Agent de maitrise - Transport routier - La convention ...
PertinenceAnnexe III Techniciens et agents de maîtrise Nomenclature et définition des emplois
Groupe 5 - Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise ; nomenclature
... Article Annexe III Techniciens et agents de maîtrise Nomenclature et définition des emplois En vigueur non étendu en date du mars Comptable principal - Technicien appelé communément chef comptable dans les moyennes entreprises ;...
Site : http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : salaire d'un chef d'entreprise de transport / chef d'entreprise de transport routier / chef d'entreprise de transport / chef d entreprise de transport / frais de transport des personnes
Grille salaire agent de maitrise - Transport routier - La ...
PertinenceIndemnité de congédiement - Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise
...ou agent de maîtrise congédié une indemnité de congédiement calculée en fonction de l ancienneté dans les conditions suivantes :a) Technicien ou agent de maîtrise justifiant de ans d ancienneté ininterrompue au service du même employeur : indemnité calculée à raison de de mois par année de...
Site : http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : salaire d'un chef d'entreprise de transport / chef d'entreprise de transport routier / chef d'entreprise de transport / chef d entreprise de transport / frais de transport des personnes
Vacances à vélo et cyclotourisme - Vélo Québec Voyages
PertinenceJe désire être informé(e) des offres de Vélo Québec
Formule Vélo Québec Voyages
Libre comme l'air et l'esprit en paix
Choisir la formule Vélo Québec Voyages, c'est goûter pleinement les plaisirs vélo en vacances. Toutes nos destinations vous offrent des kilomètres de bonheur dans les plus beaux coins du monde. Vous accédez ainsi aux trésors de l'Europe, de l'Amérique ou...
Site : http://www.veloquebecvoyages.com
Thèmes liés : guide capacite transport de personnes / frais de transport des personnes / obtenir capacite de transport de personne / transport des personnes
L'offre d'emploi du jour : chauffeur privé chez Uber - Qapa
PertinenceDevenez chauffeur privé avec Uber, le premier réseau de chauffeurs VTC au monde.
En tant que chauffeur privé indépendant, vous choisissez vos horaires et l'application Uber vous apporte des courses. Vous emmenez les milliers d'utilisateurs Uber à leur destination, et vous recevez vos revenus par virement bancaire chaque semaine.
Uber est présent à Paris, Lyon, Lille, Nice, Cannes et St Tropez.
*** Principe du partenariat ***
- Vous êtes ou souhaitez devenir un indépendant, professionnel du transport de personnes
- Nous vous confions un iPhone avec l'application Uber pour partenaires chauffeurs
- Vous conduisez quand vous le...
Site : https://www.qapa.fr
SOTRAFRIQUE : Société ed Transport Afrique - Europe
Pertinence::: Qui sommes nous? > Présenation
Spécialiste du transport frigorifique au Maroc et en Europe
Situé au coeur du SOUSS, la plus grande région productrice et exportatrice...
Site : http://sotrafrique.com
Thèmes liés : societe de transport frigorifique au maroc / societe de transport frigorifique / societe de transport de marchandises au maroc / societe de transport international au maroc / societe de transport au maroc
UberPop, VTC: comment la police traque les fraudeurs - L ...
PertinenceDes policiers de la brigade des "Boers" contrôlant des VTC à Paris en décembre 2014.
S.P. / L'Express
Plus de 110 automobilistes ayant utilisé l'application UberPop ont été verbalisés à Paris depuis le 1er janvier. Sur le terrain, les "Boers", la police des taxis, traquent les chauffeurs qui se prennent pour des taxis, et les entreprises de VTC qui abusent de leur précarité....
Site : lexpansion.lexpress.fr
Thèmes liés : societe de transport de personne vtc / chauffeur vtc uber emploi / chauffeur professionnel de transport de personnes / plus grande entreprise de transport / autorisation de transport de personnes vtc
Montant Legal Franchise Assurance Incendie Belgique ...
PertinenceMontant Legal Franchise Assurance Incendie Belgique
frais réels ou forfaires?
[...] Cela est-il légal ?. Faut-il en apporter une justification si oui, laquelle et comment ?. Quel est le montant exact des frais forfaitaires, que se passe-t-il si nos frais réels sont inférieurs à ce montant ? [...] En cas de frais réels, il y a perte de la déduction du montant forfaitaire...
Date: 2019-02-02 21:21:15
Site : becompta.beThèmes liés : frais de transport professionnel / frais transport formation / assurance transport professionnel / societe de transport de voiture en belgique / societe de transport de voiture
Pass Découverte | FFS
PertinencePass Découverte
Pass Découverte
Le Pass Découverte vous fait bénéficier de garanties d'assurance adaptées à la pratique des sports de montagne (valables 48 h, dans le cadre des activités "loisirs"* d'un Club, à compter du début de validité indiqué sur le PASS DECOUVERTE)...
Site : http://www.ffs.fr
Thèmes liés : frais de transport des personnes
Mise en boîte du vélo pour le transport aérien - Vélo ...
PertinenceMise en boîte du vélo pour le transport aérien
Formation : vous prendrez des vacances à l'étranger? Mise en boîte du vélo (19 août) est pour vous! »
Matériel nécessaire
Une boîte aux dimensions maximales de 60 po X 32 po X 8 po ; des clés Allen ; une clé à pédale; des ciseaux ; du ruban gommé ; des attaches à tête d'équerre (tie wraps) ; une entretoise ; des gaines de...
Site : http://www.veloquebecvoyages.com
Thèmes liés : formation transport aerien canada / formation transport aerien / formation capacite de transport de personnes prix / guide capacite transport de personnes / formation taxi transport personne
Foire aux questions Chauffeurs LeCab
PertinenceQue se passe-t-il si le véhicule tombe en panne ?
Si un chauffeur partenaire travaille avec son propre véhicule et que celui-ci tombe en panne, il peut en louer un à LeCab, à la semaine, pour la durée qui lui convient.
Si un véhicule loué par LeCab tombe en panne, un autre véhicule est mis à la disposition du chauffeur partenaire, dans les meilleurs délais, pour lui permettre de...
Site : https://www.lecab.fr
Thèmes liés : capacite professionnelle transport routier de personnes / capacite de transport de personnes vtc / difference entre vtc et transport de personnes / chauffeur professionnel de transport de personnes / chauffeur transport de personnes
Foire aux questions - Coopérative des paramédics de l ...
PertinenceCombien me coûtera mon transport en ambulance?
Le coût d'un transport ambulancier est établi par le Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec. Il est donc uniforme à travers la province. Tout déplacement en ambulance vers un centre hospitalier est normalement à la charge de la personne transportée, même si l'appel au service d'urgence 9-1-1 pour demander une ambulance a...
Site : https://www.paramedic.coop
Thèmes liés : formation transport d'organe / societe de transport de l'outaouais quebec / societe de transport de l'outaouais gatineau qc canada / societe de transport de l'outaouais emploi / societe de transport de l'outaouais gatineau
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
PertinenceConditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 25 octobre 2017"
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les "CGV") est de fixer les obligations respectives de la société Belambra Clubs et du client dans leurs relations contractuelles relatives à la vente de Séjours Individuels (ci-après "le(s)...
Site : http://www.belambra.fr
Thèmes liés : prix de vente d'une entreprise de transport / adresse d entreprise de transport / societe generale de transport aerien / formation transport aerien france / vente d'entreprise de transport
Comment créer une association de services à la personne ...
PertinenceComment créer une association de services à la personne ?
LES GUIDES JURIDIQUES DE L'ENTREPRISE
La déclaration d'une association de services à la personne est facultative que ce soit pour une activité d'aides à la personne soumise à agrément ou non, mais elle est obligatoire pour pouvoir bénéficier, ou faire bénéficier ses clients, d'avantages fiscaux et sociaux.
Site : http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise transport de personne / comment creer une entreprise de transport de personnes / creer une entreprise transport de personne / creation entreprise transport personnes handicapees / transport des personnes handicapees
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
PertinenceAccueil > Bibliothèque > Lexique et définitions assurance
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et les définitions
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Se dit des primes, des garanties, des...
Site : http://www.netassurances.com
Thèmes liés : attestation assurance transport de personnes / prix de vente d'une entreprise de transport / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation d'amenagement transport en commun / monter une entreprise de transport de personne
Déplacements : remboursement de frais kilométriques
PertinenceEtienne - 06/01/08 09:33 - Re: Déplacements : remboursement de frais kilométriques
Bonjour Beunaiche,
La base de remboursement des frais de déplacement fait partie des éléments négociables et peut donc varier d'un département, d'un organisme ou d'un employeur à l'autre.
- Un accueillant familial a tout intérêt à négocier les conditions de remboursement de ses frais de déplacement...
Site : http://www.famidac.fr
Thèmes liés : formation transport d'organe / frais de transport des personnes
Programme Transport des personnes ... - Santé Montérégie
PertinenceSite : http://www.santemonteregie.qc.ca
Thèmes liés : programme transport des personnes handicapees monteregie / programme transport des personnes handicapees / transport des personnes handicapees / frais de transport des personnes
La Gazette du Canada, Partie 2, volume 152, numéro 12 ...
PertinenceRèglement sur la salubrité des aliments au Canada
Définitions
1 Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
additif alimentaire S'entend au sens du paragraphe B.01.001(1) du Règlement sur les aliments et drogues. (food additive)
aliment S'entend au sens de l'article 2 de la Loi sur les aliments et drogues. (food)
aliment à poids variable Aliment qui, en...
Site : http://gazette.gc.ca
Thèmes liés : vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport / adresse d entreprise de transport / recherche d'entreprises de transport autorisees / demande de licence de transport de personne
site Taxis conventionnés paris 75
PertinenceVotre Taxi conventionné au 06.20.65.95.35 pour tous vos déplacements réguliers vers les hôpitaux de Paris et en Ile-de-France. Nos chauffeurs sont formés spécialement pour le transport de malades, ils prennent en charge tous vos besoins afin de vous rendre à vos rendez vous, en toute sérénité. Vous serez pris en charge à 65% ou 100% car nos taxis sont conventionnés par la sécurité...
Site : https://www.taxisconventionnes.fr
Thèmes liés : attestation de transport securite sociale / transport personnes a mobilite reduite / attestation assurance transport de personnes / chauffeur professionnel de transport de personnes / assurance transport professionnel
