Articles pour le thème »
societe generale de transport aerien
104 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
ATTESTATION DE CAPACITÉ COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT PAR ...
PertinenceAccueil Capacité de transport Commissionnaire ATTESTATION DE CAPACITÉ COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT PAR EXAMEN
ATTESTATION DE CAPACITÉ COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT PAR EXAMEN
2 990,00EUR
Vous être un maitre d'oeuvre et vous souhaitez mettre à jour vos connaissance ? Ifrac vous propose la formation Capacité de Commissionnaire de Transport par examen.
Lieu de la...
Site : https://ifrac.com
Les métiers du transport aérien - Diplômes - Formations
PertinenceLiens utiles
Les métiers du transport aérien
Le transport aérien régulier regroupe le transport des personnes, de marchandises et de courrier sur des lignes régulières et selon des horaires déterminés. Quand il est non régulier, il concerne le transport des personnes et des marchandises via des charters, des avions-taxis, des locations d'avion avec pilote ou encore les excursions...
Site : http://www.lesmetiers.net
Technicien supérieur du transport aérien et maritime de ...
PertinenceTechnicien supérieur du transport aérien et maritime de marchandises
Technicien supérieur du transport aérien et maritime de marchandises
print share
Transport et logistique concentrent une cinquantaine de métiers aux profils recherchés très variés : magasiniers, caristes, préparateurs de commande, conducteurs, logisticiens...
De nombreuses embauches sont prévues au sein de...
Site : afpa.fr
Thèmes liés : formation transport aerien et maritime / formation transport maritime logistique / transport maritime et logistique / formation dans le transport aerien et la logistique / formation superieure transport logistique
Société de fret, de logistique et de manutention, transport
PertinenceTRANSFRET est une entreprise de transport aérien, maritime, routier, de tout premier plan. Au Sénégal comme à l'international, nous mettons notre expérience et notre savoir-faire à votre disposition. Elle offre également aux entreprises une gamme complète dans le domaine du fret et de la logistique.
0 commentaire
Necotrans Sénégal
Km 7, Bd du Centenaire de la Commune, Dakar
Necotrans,...
Date: 2017-10-01 00:56:19
Site : http://senegal-export.comThèmes liés : la plus grande entreprise de transport maritime / transport maritime et logistique / entreprise de transport maritime au senegal / gestion des transports et logistique d'entreprise / transport et logistique d entreprise
L EXCESSIVE RESPONSABILITE DU COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT ...
Pertinenceil y a 2 ans
Total affichages :
Transcription
1 Ornella EDON Master 2 : «Entreprise et droit de l Union Européenne» (Dirigé par le Professeur Jean-Marc PEYRICAL) MEMOIRE DE FIN D ETUDES : L EXCESSIVE RESPONSABILITE DU COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT EN DROIT FRANÇAIS Sous la direction de Monsieur le Professeur Jean-Yves RAULET Année Soutenance le 18 septembre 2012
2 REMERCIEMENTS Je tiens,...
Site : docplayer.fr
société de transport routier dakar - tuskevarto.eu
PertinenceMo fret transport services est une société de transport international créé en 2007 au capital social de 7 700 euros. Mo fret transport services est spécialisé dans le transport Routier, Transport maritime de véhicule, groupage et dégroupage, Déménagement, Stockages, Transport aérien, Transport maritime par conteneur de marchandiseset ...
Demande en ligne
Transport et logistique- Au...
Site : http://www.tuskevarto.eu
Societe De Transport Qui Recrute: Cliquez Et Trouvez Le ...
PertinenceS'il y a bien un secteur qui recrute en 2011, c'est celui du transport ferroviaire. La SNCF prévoit ainsi plus de 8000 recrutements en 2011 dans plus de 100 métiers différents et ce, dans toute la France. D'autres sociétés comme la RATP, localisée en Ile de France, propose également de nombreux postes. En France, les sociétés de transports privées sont également amenées à...
Site : http://emploi.excite.fr
Thèmes liés : offres d'emploi transport et logistique ile de france / societe de transport routier ile de france / societe de transport ferroviaire en france / societe de transport qui recrute ile de france / offre d'emploi transport et logistique france
Transport aérien - OPCA Opcalia
PertinenceTransport aérien
Données clés 2014
559 entreprises principalement regroupées en 6 secteurs d'activités : Gestionnaire d'aéroport (28%), Compagnie aérienne, Taxi aérien et Aviation d'affaires (29%), Assistance en escale (17%) : Ces secteurs représentent 74% de la branche.
Travail aérien, TRTO (Type Rating Training Organisation :- Habilitation pour formation des pilotes) et Ecole de...
Site : opcalia.com
Thèmes liés : entreprise de transport aerien public / entreprise de transport aerien roissy / entreprise de transport aerien / formation transport aerien france / ecole de formation transport aerien
Fiche Lotus - CRIJ Toulouse Midi-Pyrénées
PertinenceAdresses utiles
Malgré les tensions internationales, le trafic aérien dans le monde ne cesse d'augmenter, et les aéroports se développent pour devenir de grands centres d'activité. Conséquences : des métiers très variés et parfois nouveaux offrent des débouchés pour des carrières au sol à tous les niveaux de formation.
Aéroport Toulouse-Blagnac : 5e aéroport de France et 1er...
Date: 2017-09-30 22:41:05
Site : http://www.crij.orgLes métiers du transport aérien - Orientation en Ile-de ...
PertinenceLiens utiles
Les métiers du transport aérien
Le transport aérien régulier regroupe le transport des personnes, de marchandises et de courrier sur des lignes régulières et selon des horaires déterminés. Quand il est non régulier, il concerne le transport des personnes et des marchandises via des charters, des avions-taxis, des locations d'avion avec pilote ou encore les excursions...
Site : http://www.lesmetiers.net
Société générale des transports aériens — Wikipédia
PertinenceSociété générale des transports aériens
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant une entreprise française .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ).
Les entreprises étant sujet à controverse, n'oubliez pas d'indiquer dans l'article les critères qui le rendent admissible .
La Société générale des transports aériens ou SGTA (souvent...
Date: 2017-09-29 14:55:46
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : societe generale de transport aerien / societe de transport aerien / gestion d une societe de transport / societe de transport en france / societe de transport du personnel
Présentation de la branche Transport aérien | formation ...
PertinenceTransport aérien
Dans le cadre de la Loi « Liberté de choisir son avenir professionnel » du 5 septembre 2018, les branches professionnelles ont été invitées à se rapprocher selon une cohérence de filières.
La branche Transport aérien sera gérée par l'OPCO 11, dont fait partie Opcalia depuis le 1er avril 2019.
Activité de la branche Transport aérien
Transport aérien : de quoi...
Site : opcalia.com
Thèmes liés : formation transport aerien france / ecole de formation transport aerien / entreprise de transport aerien public / formation transport aerien et maritime / societe generale de transport aerien
L'éphémère compagnie des Transports Aériens Guyanais (1919 ...
PertinenceL'éphémère compagnie des Transports Aériens Guyanais (1919 - 1922)
Le premier hydravion amerrit à Cayenne le 12 octobre 1919, dans l'Anse derrière le Palais du gouvernement, en provenance de Saint Laurent du Maroni, devant une foule enthousiaste. Outre le pilote, ce vol inaugural de deux heures était le premier de la nouvelle société des Transports Aériens Guyanais transportant trois...
Site : http://delaunay-kourou.over-blog.com
Thèmes liés : societe anonyme de transport aerien / societe generale de transport aerien / societe de transport aerien / societe de transport en commun de la capitale / societe de transport de la capitale
Gabon: Les agents de la Société gabonaise de transport ...
PertinenceGabon: Les agents de la Société gabonaise de transport reprennent du service
Auteur/Source: Gabonews · Date: 1 Août 2008
Catégorie(s): Société
Après plus d'une semaine d'arrêt de travail, consécutif au mouvement d'humeur entretenu par certains agents en service à la Société gabonaise da transport, qui dénoncent le laxisme de la tutelle, le service a reprit vendre par le strict...
Site : http://www.bdpgabon.org
Thèmes liés : societe gabonaise de transport public / societe nationale de transport aerien / gestion d une societe de transport / societe generale de transport aerien / societe de transport aerien
Transport aérien - OPCA Opcalia
PertinenceTransport aérien
Données clés 2014
559 entreprises principalement regroupées en 6 secteurs d'activités : Gestionnaire d'aéroport (28%), Compagnie aérienne, Taxi aérien et Aviation d'affaires (29%), Assistance en escale (17%) : Ces secteurs représentent 74% de la branche.
Travail aérien, TRTO (Type Rating Training Organisation :- Habilitation pour formation des pilotes) et Ecole de...
Site : opcalia.com
Thèmes liés : entreprise de transport aerien public / entreprise de transport aerien roissy / entreprise de transport aerien / formation transport aerien france / ecole de formation transport aerien
L'histoire d'Air France | Musée Air France
PertinenceLa doyenne des compagnies de transport aérien en France, la Compagnie Générale Trans-aérienne (C.G.T), fait remonter l'arbre généalogique d'Air France à 1909. Elle exploite principalement des dirigeables et des "hydroaéroplanes".
Les premières compagnies aériennes commerciales apparaissent à la fin du premier conflit mondial. Ce sont des capitaux privés, provenant pour l'essentiel de...
Date: 2018-01-15 14:18:36
Site : http://www.museeairfrance.orgThèmes liés : societe generale de transport aerien / societe nationale malgache de transports aeriens / societe nationale de transport aerien / societe de transport aerien international / plus grande entreprise de transport en france
TITRE III : ENTREPRISES DE TRANSPORT AERIEN ... - mcj.fr
PertinenceEn dehors des cas visés au III de l'article R. 330-1, l'activité de transport aérien public mentionnée à l'article L. 330-1 est subordonnée, en ce qui concerne le respect des garanties techniques, à la détention par l'entreprise de transport concernée d'un certificat de transporteur aérien en cours de validité conformément aux dispositions des articles 2 (d) et 9 du règlement (CEE)...
Date: 2017-10-01 01:09:11
Site : https://www.mcj.frThèmes liés : entreprise de transport aerien public / entreprise de transport aerien / societe nationale de transport aerien / societe generale de transport aerien / societe de transport aerien international
TITRE III : ENTREPRISES DE TRANSPORT AERIEN. - mcj.fr
PertinenceSeule peut obtenir une licence d'exploitation de transporteur aérien l'entreprise qui exerce, à titre principal, une activité de transporteur aérien public et qui a son principal établissement et, le cas échéant, son siège social sur le territoire de la République française.
L'entreprise doit être détenue et continuer à être détenue, soit directement, soit par participation...
Date: 2017-10-01 01:10:55
Site : https://www.mcj.frThèmes liés : entreprise de transport aerien public / entreprise de transport aerien / societe nationale de transport aerien / societe generale de transport aerien / societe de transport aerien international
Code de l'aviation civile - TITRE III : ENTREPRISES DE ...
PertinenceSeule peut obtenir une licence d'exploitation de transporteur aérien l'entreprise qui exerce, à titre principal, une activité de transporteur aérien public et qui a son principal établissement et, le cas échéant, son siège social sur le territoire de la République française.
L'entreprise doit être détenue et continuer à être détenue, soit directement, soit par participation...
Date: 2017-09-29 00:00:00
Site : http://www.codes-et-lois.frThèmes liés : entreprise de transport aerien public / entreprise de transport aerien / societe generale de transport aerien / societe nationale de transport aerien / societe de transport aerien
Conditions Générales de Transport - articles 1 à 4
PertinenceMise à jour / juin 2017
Article I - Définitions
Au sens des présentes conditions et sauf exception dans le texte, les termes suivants sont employés avec le sens indiqué ci-après :
Accords internationaux (IIA et MIA) de l'International Air Transport Association (IATA)
désigne les accords inter-transporteurs relatifs à la responsabilité des transporteurs aériens, signés le...
Site : airfrance.fr
Thèmes liés : societe generale de transport aerien / societe de transport aerien international / societe de transport d'handicapes / societe anonyme de transport aerien / societe de transport d animaux
Conditions Générales de Transport - articles 1 à 4
PertinenceMise à jour / Juin 2017
Article I - Définitions
Au sens des présentes conditions et sauf exception dans le texte, les termes suivants sont employés avec le sens indiqué ci-après :
Accords internationaux (IIA et MIA) de l'International Air Transport Association (IATA)
désigne les accords inter-transporteurs relatifs à la responsabilité des transporteurs aériens, signés le...
Site : airfrance.fr
Thèmes liés : societe generale de transport aerien / societe de transport aerien international / societe de transport d'handicapes / societe anonyme de transport aerien / societe de transport d animaux
Entreprises de transport aérien et société Air France
PertinenceEntreprises de transport aérien et société Air France
PROJET DE LOI
le 12 février 2003
SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003
ADOPTÉ PAR LE SÉNAT
relatif aux entreprises de transport aérien et notamment à la société Air France.
Le Sénat a adopté, en première lecture, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Sénat : 108,...
Date: 2010-12-21 16:22:21
Site : senat.frThèmes liés : societe de transport international en france / societe de transport en france / societe de transport aerien international / societe generale de transport aerien / societe de transport aerien
Entreprise de transport express ... - perceval-express.com
PertinenceTransport express & Transport urgent - Entreprise de transport express (colis), Coursier et Messagerie express PERCEVAL-EXPRESS | 6, Rue Saint-Maurice 92000 NANTERRE Tél. : +33 (0)1 47 21 44 44 Transport express et sur mesure en France et en Europe PERCEVAL-EXPRESS Transport express et sur mesure en France et en europe Tél. : +33 (0)1 47 21 44 44 Devis express Accueil Qui sommes-nous ? Pourquoi...
Site : http://perceval-express.com.composesite.com
Transport et logistique : sélection de professionnels
PertinenceL'Union TLF est la Fédération des entreprises de transport et logistique de France. Elle représente tous les métiers de la Supply Chain.
Nom officiel : Union TLF - Site pro (Association)
Description d'un système de radar de recul sans fil pour véhicule lourd type camion. Mise en avant des qualités : pas de fils et facilité d'installation.
Nom officiel : Radar de recul Windoor - Site pro...
Site : https://www.webrankinfo.net
Trouver la CNP - Canada.ca
PertinenceVotre emploi et votre expérience passée doivent être de genre de compétence 0 ou de niveau de compétence A ou B pour que vous puissiez utiliser Entrée express. Le système Entrée express gère les demandes de résidence permanente si vous souhaitez présenter une demande :
au titre de la catégorie de l'expérience canadienne .
Si vous souhaitez venir au Canada à titre d'immigrant...
Site : https://www.canada.ca
Trouver la CNP - Canada.ca
PertinenceVotre emploi et votre expérience passée doivent être de genre de compétence 0 ou de niveau de compétence A ou B pour que vous puissiez utiliser Entrée express. Le système Entrée express gère les demandes de résidence permanente si vous souhaitez présenter une demande :
au titre de la catégorie de l'expérience canadienne .
Si vous souhaitez venir au Canada à titre d'immigrant...
Date: 2019-04-11 22:29:59
Site : https://www.canada.caprofession de genre de compétence 0 ou de ... - cic.gc.ca
PertinenceAdmissibilité
Trouver la CNP
Nous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :
les fonctions des postes;
le genre de travail effectué par le titulaire.
Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :
Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels...
Site : http://www.cic.gc.ca
Centrimex - Glossaire du transport et de la logistique
PertinenceAdministration Fédérale des Douanes.
Personne physique ou morale qui loue un navire ou un avion pour une opération ou un temps déterminé.
Agent habilité
Entreprise ayant reçu un agrément par l'Etat pour pouvoir sécuriser une expédition par voie aérienne.
Agent de handling ou Handleur
Assure le conditionnement de la marchandise et son convoyage à bord de...
Date: 2013-02-28 11:47:25
Site : http://www.centrimex.comConditions Générales de Transport – Ukraine International ...
PertinenceDe la société anonyme par action « ompagnie aérienne « Ukrainien International Airlines » (L'UIA), située à l'adresse : 4 rue Lysenko, Kyiv, 01030 Ukraine
(ci-après nommé « le Contrat »)
ATTENTION Les transports aériens internes et internationaux sont effectués par l'UIA aux termes de ce Contrat et sont soumis aux Règles relatives au transport aérien des passagers et des bagages...
Site : flyuia.com
Thèmes liés : societe de transport aerien international / societe de transport d animaux / transport de marchandises dangereuses par voie aerienne / gestion d une societe de transport / societe generale de transport aerien
Contrat de transport — Wikipédia
PertinenceLe contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d'un point de départ à un point d'arrivée un usager emprunte plusieurs moyens de transport appartenant à différents transporteurs avec un unique contrat de transport comme c'est le cas, par exemple, du...
Date: 2017-11-23 12:52:52
Site : https://fr.m.wikipedia.orgVente d'entreprise, Transport de marchandises - France et ...
PertinenceConfidentiel
Résumé général de l'activité
Société en forte croissance se distinguant par son grand nombre de moyens et services...
Site : https://www.fusacq.com
Thèmes liés : vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport / entreprise de transport de marchandise en france / vente entreprise transport express / entreprise transport messagerie express
Entreprises de transport aérien et société Air France
Pertinence1 On rappellera que, suite à la guerre du Golfe, Air France avait été contrainte de prendre des mesures de chômage partiel, présentées alors comme sans précédent dans son histoire.
2 Rapport de la commission de contrôle, n° 330, seconde session ordinaire de 1990-1991.
3 La part du capital de 54 % détenue par l'Etat résulte de l'ouverture du capital, mais également de...
Date: 2009-04-03 07:52:54
Site : senat.frThèmes liés : societe generale de transport aerien / societe nationale de transport aerien / creer une entreprise de transport aerien / societe de transport aerien international / societe de transport aerien
CCAA
PertinenceProfessionnel
Le Droit aérien
En général, les formations en droit aérien sont des programmes des universités et grandes écoles à l'étranger (Europe et Amérique).
Au cours de leur formation, les étudiants reçoivent un enseignement à caractère international, pratique et portant notamment sur :
Le droit aérien et spatial
Le droit aérien comparé
Le droit aérien international...
Date: 2017-09-30 22:52:30
Site : http://www.ccaa.aeroThèmes liés : l'institut de formation universitaire et de recherche du transport aerien / institut de formation universitaire et de recherche du transport aerien / ecole de formation transport aerien / formation transport aerien france / formation transport aerien canada
Conditions Générales de Transport de DHL EXPRESS - France
PertinenceConditions de Vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE DHL EXPRESS
Ces Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités d'exécution, par DHL International Express (France) SAS ci-après dénommée « DHL », à quelque titre que ce soit (commissionnaire de transport, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire ou commissionnaire en douane ou non, transitaire,...
Date: 2017-12-06 09:34:36
Site : dhl.frLe phare de Bidon 5 - groupedetransport3.forums-actifs.com
PertinenceLocalisation : Le Verdon sur Mer 33123 (Gironde)
Message n°3
Alain BROCHARD le 30.08.09 17:57
COMPAGNIE GÉNÉRALE TRANSSAHARIENNE
(Transmis par Pierre JARRIGE)
« Mon ami, le pilote Estienne... »
Georges Estienne, né en 1896, est le fils du général Jean-Baptiste Estienne, créateur des chars d'assauts et de l'Aviation militaire. Engagé en septembre 1914, à 18 ans, il passe dans...
Date: 2018-01-15 10:04:14
Site : http://groupedetransport3.forums-actifs.comThèmes liés : projet de creation d'une societe de transport / creation d une societe de transport / ouvrir une societe de transport d'organe / creation d'entreprise de transport routier / societe generale de transport aerien
Guide de demande de licence pour transporteurs aériens ...
Pertinencecertificat d'avenant
Titulaire de licence actuel
Les renseignements que doit fournir un licencié sont différents de ceux que doit fournir un demandeur qui n'est pas déjà titulaire d'une licence. Plus particulièrement, un licencié devra seulement remplir une déclaration confirmant qu'il est toujours qualifié de Canadien, tandis qu'un demandeur qui dépose une demande de licence pour la...
Date: 2017-09-30 22:07:07
Site : https://otc-cta.gc.caThèmes liés : statut societe transport de personnes / creer une societe de transport de personne / societe transport de personnes / chef d'entreprise de transport / chef d entreprise de transport
Chiffres clés Transport routier maritime aérien ...
PertinenceTransport routier de marchandises : 87,0%
Transport ferroviaire 10,6%
Transport routier de marchandises
Le transport routier de marchandises baisse en 2015 de 2,5 % à 281 Mtk
La baisse du volume de marchandises transportées est particulièrement sensible pour les produits pétroliers et les produits manufacturés (-11,8 %).
Le transport national pour compte d'autrui recule de 8,4 %, alors que...
Date: 2017-09-30 21:44:03
Site : e-tlf.comGendarmerie des transports aériens — Wikipédia
PertinenceLa Gendarmerie des transports aériens (GTA) est une formation spécialisée de la Gendarmerie nationale française . Forte de plus 1 000 personnels qualifiés en aéronautique et en sûreté aéroportuaire, elle est implantée dans la zone « côté piste » des plus grands aéroports et placée pour emploi auprès de la Direction générale de l'Aviation civile (DGAC) par arrêté du 28...
Date: 2019-04-06 19:13:52
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : formation transport aerien et maritime / formation continue transport aerien / ecole de formation transport aerien / formation transport aerien / societe nationale de transport aerien
Transport — Wikipédia
PertinenceModes de transport[ modifier | modifier le code ]
Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...
Date: 2017-09-29 16:45:54
Site : https://fr.wikipedia.orgContrat de transport — Wikipédia
PertinenceMentions légales du contrat de transport de passagers [réf. nécessaire] [ modifier | modifier le code ]
Pour le cas du transport de passagers, le contrat de transport comporte obligatoirement [réf. nécessaire] les informations suivantes :
les nom(s) et prénom(s) de l'usager, c'est-à-dire du passager ;
le nom du transporteur ;
le lieu de départ ou l'origine du voyage ;
Date: 2017-09-29 14:32:42
Site : https://fr.wikipedia.orgSociété_Générale_de_Transport_Aérien : définition de ...
Pertinenceo Boggle.
Lettris est un jeu de lettres gravitationnelles proche de Tetris. Chaque lettre qui apparaît descend ; il faut placer les lettres de telle manière que des mots se forment (gauche, droit, haut et bas) et que de la place soit libérée.
Il s'agit en 3 minutes de trouver le plus grand nombre de mots possibles...
Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr
Thèmes liés : societe generale de transport aerien / societe de transport aerien
Transport du corps du défunt : étapes et délais
PertinencePlus d'articles >
Une personne peut décéder dans un autre lieu que dans l'enceinte de sa maison, dans un hôpital (90% des cas), dans une maison de retraite, etc. Ce transport, pris en charge par les pompes funèbres, est effectué dans un véhicule spécifique. La mise en bière (qui consiste à placer le défunt dans un cercueil) s'avère être déterminante pour le choix du mode de...
Site : http://www.obseques-infos.com
Thèmes liés : societe generale de transport aerien / societe de transport aerien international / societe de transport aerien / entreprise de transport aerien / plus grande entreprise de transport routier
Presentation du centre · Logistique en Tunisie
PertinenceGestion des moyens de manutention et d'entreposage
Gestion des mouvements et des emplacements des produits
4. Pendant la période de formation au Centre Sectoriel de Formation aux Métiers du Transport et de la Logistique de Borj-cédria, le stagiaire en BTS* «Logistique de Distribution» reçoit une formation dans les enseignements généraux...
Site : http://aouichaouimoez.unblog.fr
Conditions générales du programme de fidélité Azur Plus
PertinenceConditions générales - Programme Azur Plus
Conditions générales - Programme Azur Plus
1. Définitions & terminologie
Sauf indication précise du contexte, les termes auront la signification suivante dans les présentes conditions générales :
- Aigle Azur : Aigle Azur Transports Aériens, Société par Actions Simplifiée au capital de 11 233 800 EURuros inscrite au Registre du Commerce...
Site : http://www.azurplus.fr
Thèmes liés : societe generale de transport aerien
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
PertinenceAnnexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
Site : opodo.fr
Thèmes liés : prix de vente d'une entreprise de transport / formation responsable d'exploitation transport en commun / formation responsable d'exploitation transport / societe de transport d animaux / vente d'entreprise de transport
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
PertinenceANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site : https://www.govoyages.com
Thèmes liés : prix de vente d'une entreprise de transport / formation responsable d'exploitation transport en commun / formation responsable d'exploitation transport / societe de transport d animaux / formation pour transport d'animaux vivants
Déclenchement d'avalanches - Anena
PertinenceRèglementation générale propre au PIDA
Déclenchement préventif d'avalanches : le P.I.D.A
Après l'avalanche catastrophique de Val d'Isère en 1970, un groupe de travail issu de la commission « Sécurité en montagne et risques naturels », s'est constitué à la demande de plusieurs départements afin d'établir des documents de planification pour le déclenchement des avalanches,...
Site : http://www.anena.org
Thèmes liés : formation responsable d'exploitation transport en commun / formation responsable d'exploitation transport / creation d'une societe de transport de personnes / creation d'une societe de transport de marchandise / creation d une societe de transport
TVA - Taux réduit - Prestations de services - Transports ...
PertinenceTVA - Taux réduit - Prestations de services - Transports de voyageurs
I. Principe : application du taux réduit aux transports de voyageurs
Le b quater de l' article 279 du code général des impôts (CGI) prévoit que le taux réduit de la TVA s'applique aux transports de voyageurs quel que soit le mode de transport utilisé.
Ainsi, outre les transports en commun effectués par la route,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : titre professionnel transport de voyageurs / vente entreprise de transport de voyageurs / prix de vente d'une entreprise de transport / entreprise de transport de voyageur / gestion d'une entreprise de transport de marchandises
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
PertinenceConditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 25 octobre 2017"
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les "CGV") est de fixer les obligations respectives de la société Belambra Clubs et du client dans leurs relations contractuelles relatives à la vente de Séjours Individuels (ci-après "le(s)...
Site : http://www.belambra.fr
Thèmes liés : prix de vente d'une entreprise de transport / adresse d entreprise de transport / societe generale de transport aerien / formation transport aerien france / vente d'entreprise de transport
Les décrets - Ftusa - ftusanet.org
PertinenceDispositions-types des statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle
Titre premier : Constitution, siége, durée, objet
Titre II : Adhérents, cotisations des adhérents et droits d'entrée
Titre III : Fonds commun
Titre IV : Administration de la société
Titre V : Assemblées générales
Titre VI : charges de la société
Titre VII : Dispositions diverses
La commission chargée de...
Site : http://www.ftusanet.org
Thèmes liés : gestion d une societe de transport / creation d'une societe de transport de personnes / creation d une societe de transport / gestion d'entreprise transport formation / creation d'entreprise transport de personne
