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entreprise de transport de personne
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Professionnels des transports - DRIEA Île-de-France ...
PertinenceL'examen annuel de capacité professionnelle organisé par la DRIEA-IF aura lieu le mercredi 4 octobre 2017.
La Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement (DRIEA) étend l'accès à la Téléprocédure simplifiée (TPS) à un plus grand nombre d'entreprises de transport routier de personnes et de marchandises d'Île-de-France.
La Direction régionale...
Date: 2017-09-30 21:38:19
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Thèmes liés : entreprise de transport routier de marchandises ile de france / resultat examen capacite transport 2016 ile de france / entreprise de transport en ile de france / entreprise de transport public routier de marchandises / entreprise de transport routier en france
Formation Capacité de Transport Leger de Voyageurs
PertinenceIFORTA vous propose des formations Capacité de Transport Léger de Voyageurs
Pour créer une entreprise de transport public routier de personnes ne dépassant pas 9 places, chauffeur inclus, vous avez l'obligation d'obtenir l'attestation de capacité professionnelle en...
Date: 2017-09-30 21:49:09
Site : http://www.ifotra.frCapacité professionnelle de transports : comment obtenir l ...
PertinenceCapacité professionnelle de transports : comment obtenir l'attestation
Capacité professionnelle de transports : comment obtenir l'attestation
Mis à jour le 14/09/2017
La capacité de transports est un document indispensable pour les professionnels souhaitant se lancer dans le transport routier de marchandises ou de voyageurs. Le futur professionnel peut l'obtenir de trois façons différentes...
Date: 2017-10-01 00:23:06
Site : https://www.l-expert-comptable.comModes d'obtention de la capacité professionnelle - DEAL ...
PertinenceModes d'obtention de la capacité professionnelle
publié le 25 mars 2014 (modifié le 24 avril 2017)
L'attestation est délivrée dans les conditions prévues par arrete du 28 decembre 2011 modifié (format pdf - 73.4 ko - 24/04/2017) relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier et par arrete du 21...
Date: 2017-09-30 21:41:34
Site : http://www.guadeloupe.developpement-durable.gouv. ...Comment créer une société de VTC (Voiture de Transport de ...
PertinenceComment créer une société de VTC et/ou devenir chauffeur Uber ?
Comment créer une société de VTC et/ou devenir chauffeur Uber ?
Les démarches de création d'une entreprise de Transport de Personnes (VTC) sont spécifiques à ce secteur d'activité.
En plus des formalités d'immatriculation, il vous faudra valider la capacité de transport ou demander la carte professionnelle VTC, justifier...
Attestation de capacité transport - Le Guichet du Savoir
PertinenceAttestation de capacité transport
Attestation de capacité transport
par PAB , le 30/06/2004 à 08:54 - 6010 visites
Je recherche les ouvrages de préparation et les annales pour l'examen de capacité de transport.
Réponse du Guichet du savoir
par gds_db , le 30/06/2004 à 14:51
Réponse du service Guichet du Savoir
Voici quelques ouvrages préparant à l'examen de capacité de...
Site : http://www.guichetdusavoir.org
TPMR (Transport de Personnes à ... - Formation Concept
PertinenceFormation Concept propose des formations AttestationTransport de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR).
Cette formation répond aux obligations de formation telles que définies par la Préfecture de police (bureau des taxis et transports publics) relatives à l'attribution de licences favorisant le transport des personnes à mobilité réduite (TPMR)
et conformément à l' accord du 7...
SOUS - TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
PertinenceSOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2017-04-02 07:26:14
Site : http://www.fbls.netReussir Online
PertinenceL'attestation de capacité professionnelle
REGLEMENTATION
L'exercice des professions de transporteur routier de marchandises, de transporteur routier de personnes et de commissionnaire de transport exigent une capacité professionnelle validée par un examen, un diplôme ou une ancienneté reconnue. La profession de transporteur "léger", effectuée avec des véhicules de PTAC < 3,5 t (marchandises) ou < 9 places (voyageurs), exige une capacité professionnelle validée par un stage de formation sanctionné par un examen, un diplôme ou une ancienneté reconnue.
DESCRIPTION
Les candidats à...
Site : http://www.ocir.com
Je détiens les attestations de capacité transport. Puis ...
PertinenceJ'ai obtenu les 3 attestations à la suite de l'obtention d'un BTS transport / logistique en 2001. Aujourd'hui je travaille dans un autre secteur et n'en ai donc pas l'utilité. Je sais qu'autrefois, il était possible de les vendre ou louer mais de nos jours je n'en ai aucune... afficher plus J'ai obtenu les 3 attestations à la suite de l'obtention d'un BTS transport / logistique en...
Site : https://fr.answers.yahoo.com
Devenir chauffeur UBER : démarches et formalités
PertinenceDevenir chauffeur Uber nécessite donc 4 grandes étapes : l'obtention de l'autorisation de transport de personnes (examen donnant droit au titre de chauffeur VTC), l'immatriculation de votre entreprise à la Chambre des Métiers (pour devenir chauffeur professionnel et pouvoir émettre des factures), puis l'homologation de votre véhicule par Uber et enfin la souscription d'une assurance RC Pro...
Date: 2017-09-30 21:33:28
Site : https://www.l-expert-comptable.comAttestation de capacité (transport) — Wikipédia
PertinenceAptitude professionnelle Modifier
Le décret no 90-200 du 5 mars 1990 introduit, pour les entreprises désireuses d'accéder à la profession de commissionnaire de transport, une condition d'aptitude voisine de celle depuis longtemps requise des transporteurs publics routiers et des loueurs de véhicules avec chauffeur.
Un arrêté ministériel du 20 décembre 1993 (JO 31 déc., p. 18582),...
Date: 2018-01-07 00:35:00
Site : https://fr.m.wikipedia.orgContrat type auto entrepreneur - lecomte-consultant.com
PertinenceContrat type auto entrepreneur, non autorisé, dans la situation ci-dessous ou ce que vous ne pouvez pas faire avec l'attestation capacité transport voyageurs ! (Lien vers vidéo en fin d'art.)
Pour certains qui veulent se lancer dans le transport de voyageurs, il est tentant de vouloir prendre des autos entrepreneurs pour qu'ils soient rémunérés sur leurs résultats et ne pas avoir à...
Site : http://www.lecomte-consultant.com
Thèmes liés : attestation de capacite transport de personnes voyageurs / attestation capacite transport voyageur / auto entrepreneur transport de marchandise / cours attestation de capacite de transport de marchandises / attestation de capacite transport de marchandises
Licence de commissionnaire de transport | SPF Mobilité
PertinenceJoindre une attestation modèle B.
6. Pour chaque personne chargée de la gestion journalière
personne disposant déjà d'un certificat de compétence professionnelle de commissionnaire de transport :
Joindre une copie dudit certificat.
Le certificat de compétence professionnelle peut être remplacé par une attestation émanant d'une autorité ou d'un organisme compétent d'un Etat membre de...
Date: 2017-09-30 21:45:20
Site : https://mobilit.belgium.beThèmes liés : attestation de capacite professionnelle commissionnaire de transport / capacite professionnelle commissionnaire de transport / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes / attestation de capacite a l'exercice de la profession de commissionnaire de transport / demande de licence commissionnaire de transport
Attestation de capacité (transport) — Wikipédia
PertinenceAptitude professionnelle Modifier
Le décret no 90-200 du 5 mars 1990 introduit, pour les entreprises désireuses d'accéder à la profession de commissionnaire de transport, une condition d'aptitude voisine de celle depuis longtemps requise des transporteurs publics routiers et des loueurs de véhicules avec chauffeur.
Un arrêté ministériel du 20 décembre 1993 (JO 31 déc., p. 18582),...
Date: 2017-09-29 20:40:14
Site : https://fr.m.wikipedia.orgArrête - ifa.chru-lille.fr
PertinenceTextes réglementaires
Arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier
NOR: SANP0620487A
Version consolidée au 02 avril 2010
Le ministre de la santé et des solidarités,
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 6312-1 à L. 6312-5 et R. 4383-13 et R. 4383-15 ;
Vu le décret n° 2002-615 du 26...
Site : http://ifa.chru-lille.fr
IUP Management Transport Logistique : IMTL
PertinenceL' Institut de Management Transport et Logistique (IMTL) est un institut universitaire professionnalisé, rattaché à l' université de Paris XII (Val de Marne).
Conditions d'admission à l'IMTL
La formation est ouverte aux étudiants ayant suivi avec succès une première année d'enseignement supérieur.
Caractéristiques de l'enseignement
La formation alterne entre enseignements théoriques...
Date: 2017-10-01 00:00:00
Site : http://www.imtl.frdemande de transport de marchandise - stjohnvianneycdo.org
PertinenceDemande de renouvellement de licence pour le transport de marchandises Arrêté du 16 novembre 1999 modifié (J.O du 30 novembre 1999) I .
Les frais de transport générés par la reprise et lenvoi du . Toute demande de retour de marchandise invendue pourra être introduite à la seule conditi on .
Vous souhaitez vous lancer dans le transport de marchandise ou de personne ? Découvrez comment...
Site : http://www.stjohnvianneycdo.org
Attestation de capacité (transport) — Wikipédia
PertinenceAptitude professionnelle[ modifier | modifier le code ]
Le décret no 90-200 du 5 mars 1990 introduit, pour les entreprises désireuses d'accéder à la profession de commissionnaire de transport, une condition d'aptitude voisine de celle depuis longtemps requise des transporteurs publics routiers et des loueurs de véhicules avec chauffeur.
Un arrêté ministériel du 20 décembre 1993 (JO 31...
Date: 2017-09-29 20:40:14
Site : https://fr.wikipedia.orgTransport de personnes paris, navette aéroport paris
PertinenceCityshift transport de personnes est une société spécialisée dans le transport de voyageurs à destination de Paris, région parisienne et Province.
Navette aéroports Roissy Charles de Gaulle, Orly, Beauvais et Le Bourget, mais aussi gares Sncf, quartier d' affaires de Paris la défense .
Nous disposons d' un parc de véhicules conséquent et adapté à tous vos...
Date: 2017-07-06 14:52:51
Site : http://www.cityshift-transportdepersonnes.comThèmes liés : societe de transport de personne a mobilite reduite / entreprise transport de personnes a mobilite reduite / societe de transport paris / entreprise de transport de voyageurs paris / societe transport de personnes
Le Commissionnaire de transports (Page : 1)
PertinenceLe Commissionnaire de transports
Afin d'exercer l'activité de commissionnaire de transport, une entreprise doit préalablement s'inscrire au registre des commissionnaires. Le commissionnaire de transports organise et fait exécuter sous sa responsabilité et en son propre nom, le transport de marchandises pour le compte d'un expéditeur ou d'un autre transporteur selon les modes de son...
Date: 2017-09-30 22:45:13
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle organisateur commissionnaire de transport / attestation de capacite professionnelle commissionnaire de transport / comment obtenir l'attestation de capacite transport / comment avoir l'attestation de capacite de transport
Capacité professionnelle de transporteur - facebook.com
PertinencePourquoi vouloir obtenir le certificat de capacité professionnel ?
La fondation ou la reprise d'une entreprise de transport professionnel routier de marchandises ne se fait pas comme ça.
Une licence de transport est, en effet, exigée pour pouvoir exercer cette activité.
Vous devez disposer de licences de transport pour tout véhicule moteur immatriculé que vous achetez, louez ou prenez en...
Site : facebook.com
UCT - Groupement d'achat des métiers du transport
PertinencePrésentation d'UCT
UCT, le groupement de transporteurs
UCT, Union des Coopératives d'entreprises de Transport, est un groupement d'achat réservé aux entreprises réalisant du transport routier de marchandises ou de personnes, incluant le transport sanitaire.Sa raison d'être consiste à
aider les transporteurs à améliorer leur compétitivité grâce à une optimisation de leurs conditions d'achat.
La philosophie d'UCT est de proposer des conditions négociées à ses...
Site : http://www.uct.fr
Thèmes liés : achat entreprise de transport routier / achat entreprise de transport de personnes / achat entreprise de transport sanitaire / entreprise de transport routier de marchandise / plus grande entreprise de transport routier
Offres d'emploi Transport de Personnes - Marseille ...
PertinenceMarseille 2.423-2.843 EUR/mois
Post Doc - Etude numérique du transport de mucus dans les bronches humaines LabEx MEC The labex " Mechanics and Complexity... POSTE Post Doc - Etude numérique du transport de mucus dans les bronches humaines Durée : 1 an Période proposée : 09/2017 - 09/2018 Lieu...
CMA CGM - Marseille
Le Groupe CMA CGM, fondé par Jacques R. Saadé est un leader...
Site : https://www.optioncarriere.com
Thèmes liés : la plus grande entreprise de transport maritime / offre d'emploi transport et logistique france / offres d'emploi transport et logistique / offre d emploi transport et logistique / secteur d'activite transport et logistique
Les métiers et l'emploi dans les transports et la ...
PertinenceTour d'horizon des métiers et du marché de l'emploi.
Vidéo 1 - Marc, organisateur de transport | Vidéo 2 - Daniel, technicien logistique | Vidéo 3 - Audrey, responsable circulation.
Transport routier
Le transport routier de marchandises et le déménagement concentrent environ le tiers des emplois du secteur. L'explosion du e-commerce favorise l'activité des livreurs sur courte distance....
Site : onisep.fr
La prise en charge des frais de transport par l'employeur ...
PertinenceLa prise en charge des frais de transport par l'employeur
La prise en charge des frais de transport par l'employeur
publié le12.01.09 mise à jour23.02.16
Code du travail Fiches pratiques du droit du travail Rémunération
Dans les conditions et limites mentionnées dans la présente fiche, l'employeur doit prendre en charge une partie du prix des titres d'abonnements souscrits par ses salariés...
Site : travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : attestation sur l'honneur d'utilisation de transport en commun / rapport de gestion d'une entreprise de transport / gestion d'entreprise transport formation / gestion d'entreprise de transport / gestion d'une entreprise de transport
Transport scolaire - Transport routier - La convention ...
PertinenceTransport scolaire dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 15/01/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective transport routier
Dispositions diverses - Définition, contenu et conditions d'exercice de l'activité des conducteurs en périodes scolaires des entreprises de transport routier de voyageurs
... heures...
Site : http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : formation conducteur transport scolaire / formation scolaire transport routier / entreprise de transport scolaire / liste des entreprise de transport routier / entreprise de transport routier
Chauffeur pour transport de personnes âgées Marseille ...
PertinenceNos secteurs d'activité - Tendre 1 main propose des services à domicile pour aider les personnes dépendantes et non dépendantes dans leur quotidien. Nous intervenons sur Marseille et ses alentours.
Pour plus de renseignements, merci de prendre contact avec nous.
Tendre une main propose aussi de l' aide aux particuliers sur Marseille . Nous pouvons effectuer la garde de vos enfants de plus de 3 ans à votre domicile, aller les chercher à l'école ou les emmener à leurs activités extra-scolaires.
Nous mettons à votre disposition des personnes expérimentées pour vous aider dans vos travaux ménagers :...
Site : http://www.tendre1main.com
Thèmes liés : entreprise de transport de personnes agees / entreprise transport de personnes a mobilite reduite / transport personnes agees / entreprise de transport de personne / chauffeur accompagnateur personne mobilite reduite
nouvelle signalétique obligatoire pour les véhicules LOTI ...
Pertinencenouvelle signalétique obligatoire pour les véhicules LOTI
ATTENTION : la réglementation concernant l'activité soumise à inscription au registre du transport public routier de personnes a changé.
La Direction Régionale de l'Environnement, de l' Aménagement et du Logement (DREAL) compétente pour l'inscription à ce registre (communément appelé « autorisation LOTI ») permettant...
Site : http://www.ecoledutaxi74.com
Thèmes liés : capacite professionnelle transport routier de personnes / licence de transport interieur de personnes / licence dreal transport de personne / licence de transport de personne / chauffeur professionnel de transport de personnes
Organisation professionnelle des transports d'Île-de-France
PertinenceLogotype de l'organisation.
L'Optile est une association loi de 1901 qui a pour mission d'assurer la gestion administrative des lignes régulières exploitées par ses adhérents, c'est-à-dire par l'ensemble des entreprises privées de transport de voyageurs en Île-de-France. Les adhérents comptent des entreprises familiales historiquement implantées en Île-de-France et de grands groupes de...
Date: 2017-09-29 15:22:02
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : entreprise de transport en commun ile de france / entreprise de transport en ile de france / entreprise transport de personnes a mobilite reduite / transport personnes a mobilite reduite / plus grande entreprise de transport en france
IFRAC, Centre de formation en transport & logistique ...
PertinenceAccueil » Actualités » Nouvelles entreprises implantées » IFRAC, Centre de formation en transport & logistique
Nouvelles entreprises implantées
IFRAC, Centre de formation en transport & logistique
L'IFRAC a ouvert en mars dernier un centre de formation en transport et logistique dans la zone administrative du Marché, au 2e étage du bâtiment G5C. « Nous étions devenus à l'étroit dans...
Site : http://www.rungisimmobilier.com
Thèmes liés : centre de formation de transport et logistique / centre de formation capacite de transport de personne / centre formation professionnelle transport / centre de formation capacite de transport pantin / centre de formation aux metiers du transport
Transport de personnes dans le Var – Var Active
Pertinence40 Rue de Trans 83300 Draguignan
Appels 7j/7 24h/24
04 82 79 81 07
Transport de personnes dans le Var
Basée à Draguignan, Var Active est notre entreprise de transport de personnes dans le Var. Nous vous accompagnons pour tous vos trajets, personnels ou professionnels, dans le département du Var, notamment à Marseille, Toulon et Nice.
Les prestations de notre entreprise de transport dans...
Site : http://var-active.com
Thèmes liés : entreprise de transport de personne / societe transport de personnes nice / societe de transport de personnes marseille / chauffeur professionnel de transport de personnes / societe transport de personnes
Transport sanitaire - Création & reprise d'entreprise - La ...
PertinenceTransport sanitaire Date de mise à jour 15 mars 2016
Artisanale si l'entreprise compte moins de 10 salariés
Commerciale si l'entreprise compte plus de 10 salariés
Activité artisanale
Chambre de métiers et de l'artisanat
Activité commerciale
Chambre de commerce et d'industrie
Les artisans-commerçants et les artisans qui créent une société commerciale doivent être inscrits...
Site : http://www.entreprise-reunion.re
Thèmes liés : creation d'entreprise transport de personne / creation d'entreprise de transport routier / reprise d'entreprise de transport / reprise d entreprise de transport / creation d'entreprise de transport
Sécurité des transports de fonds (TDF) : Le nouveau décret
PertinenceContactez-nous !
Sécurité des transports de fonds (TDF) : Le point sur le nouveau décret
France - Un nouveau décret a pour objet d'améliorer la sécurité des transports de fonds, de bijoux et de métaux précieux, suite à plusieurs attaques de distributeurs automatiques de billets et de centres-forts des transporteurs de fonds ainsi que d'agressions de convoyeurs de fonds, notamment au...
Site : http://www.bunkerkit.com
Thèmes liés : entreprise de transport de fonds / creation d'entreprise transport de personne / creation d'entreprise de transport / creation d entreprise de transport / protocole de securite entreprise de transport
Guide de demande de licence pour transporteurs aériens ...
Pertinencecertificat d'avenant
Titulaire de licence actuel
Les renseignements que doit fournir un licencié sont différents de ceux que doit fournir un demandeur qui n'est pas déjà titulaire d'une licence. Plus particulièrement, un licencié devra seulement remplir une déclaration confirmant qu'il est toujours qualifié de Canadien, tandis qu'un demandeur qui dépose une demande de licence pour la...
Date: 2017-09-30 22:07:07
Site : https://otc-cta.gc.caThèmes liés : statut societe transport de personnes / creer une societe de transport de personne / societe transport de personnes / chef d'entreprise de transport / chef d entreprise de transport
Ambulances - transport de malade assis ou couché à Porto ...
PertinenceLes Ambulances Caducée travaillent en partenariat avec Inter Mutuelles Assistance et Mondial Assistance : un gage de qualité et de professionnalisme qui démontre la volonté de notre entreprise de proposer des solutions d'assistance adaptées à vos besoins, dans l'urgence comme sur la durée.
De Porto-Vecchio, à Bonifacio et à travers l'extrême-sud de la Corse, un personnel ambulancier...
Site : https://ambulances-taxis-portovecchio.fr
Thèmes liés : entreprise transport de personnes a mobilite reduite / formation transport de personnes a mobilite reduite / transport personnes a mobilite reduite / formation ambulancier transport sanitaire / entreprise de transport sanitaire
La collection Datalab | Ministère de la Transition ...
PertinenceLe parc locatif social (www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr)
Les ménages et leur logement (parution annuelle). Les données issues de sources administratives et d'enquêtes réalisées par le service de l'observation et des statistiques ou l'Insee sont utilisées pour décrire le parc de logements (structure, occupants, modalités d'occupation...). Elles permettent aussi d'apprécier...
Attestation de capacité (transport) — Wikipédia
PertinenceAptitude professionnelle[ modifier | modifier le code ]
Le décret no 90-200 du 5 mars 1990 introduit, pour les entreprises désireuses d'accéder à la profession de commissionnaire de transport, une condition d'aptitude voisine de celle depuis longtemps requise des transporteurs publics routiers et des loueurs de véhicules avec chauffeur.
Un arrêté ministériel du 20 décembre 1993 (JO 31...
Date: 2017-09-29 20:40:14
Site : https://fr.wikipedia.orgLe transport de personnes en situation de handicap | Titi ...
PertinenceTiti Floris, des services de transport adaptés aux personnes en situation de handicap.
le transport TPMR (personnes en fauteuil roulant)
le transport des éléves handicapés (enfants, adolescents en situation de handicap) : IME, IEM, ITEP, CLIS, ULIS, établissements spécialisés ou ordinaires
le transport des adultes en situation de handicap : accueil de jour en MAS, foyer de vie
Date: 2017-10-01 07:10:24
Site : http://www.titi-floris.frThèmes liés : ouvrir une entreprise de transport de personne handicape / formation transport de personne handicape / formation transport de personnes agees / formation capacite professionnelle transport de personnes / formation capacite transport de personnes 9 places
SERVICE CAR - taxis-sarine.ch
PertinenceNotre entreprise est leader dans le marché du transport depuis 15 ans dans le domaine du transport de personnes, nous nous voulons une entreprise unique à Fribourg, car elle offre des produits variés, incluant même ceux offerts par les voyagistes du canton de Fribourg ainsi que toutes les destinations d'Europe.
De plus, notre entreprise détient la Licence de transport Européenne qui...
Date: 2015-08-03 13:32:17
Site : http://www.taxis-sarine.chThèmes liés : entreprise de transport de personne / chef d'entreprise de transport / chef d entreprise de transport / entreprise de transport en car / entreprise de transport suisse
Recrutement dans le transport routier, un exemple américain
PertinenceSon entreprise, qui emploie 7000 conducteurs sur un total de 10000 salariés, réalise un chiffre d'affaires annuel de 1,5 milliard de dollars et se classe au 16ème rang des entreprises de transport routier des USA (et plus important groupe privé). Ses clients s'appellent Walmart et Amazon pour les plus connus. « Le plus gros défi pour notre entreprise, comme d'autres entreprises de...
Site : transportissimo.com
Thèmes liés : plus grande entreprise de transport routier / entreprise de transport routier qui recrute / transport et logistique d entreprise / plus grande entreprise de transport / grande entreprise de transport routier
Atelier - Transport de personnes - consultation.teq.gouv.qc.ca
PertinenceTransition énergétique Québec le 12 octobre 2017
Le mardi 21 novembre 2017 de 08:30 à 12:00
475, boulevard De Maisonneuve Est, Montréal, Canada
Cet atelier s'est déroulé la semaine du 20 novembre.
Vous pouvez consulter la liste des participants. Les rapports d'ateliers seront diffusés sur ce site ultérieurement.
Vous êtes un expert dans le secteur du transport de personnes? Vous travaillez au sein d'une...
Site : https://consultation.teq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : entreprise de transport de personne / transport des personnes
Voiture de transport avec chauffeur (VTC) - Règlementation ...
Pertinence49.32Z Transport de voyageurs par taxis
Condition d'honorabilité
Pour exercer l'activité, il ne faut pas avoir fait l'objet d'une interdiction de diriger, gérer, administrer ou contrôler une entreprise ou avoir été condamné à une peine complémentaire interdisant l'exercice d'une activité professionnelle.
Qualifications professionnelles des conducteurs
Site : https://www.afecreation.fr
Transport de personne, Transport touristique, Location de ...
PertinenceUn conseiller vous rappelle gratuitement
Sarl Flouret Transports - Roche-la-molière (42)
La SARL FLOURET TRANSPORTS est une entreprise familiale rouchonne spécialisée dans le transport routier de voyageurs. Créée en 1936, notre entreprise met à votre disposition des véhicules de grand tourisme, ainsi que des autobus scolaires et urbains d'une capacité allant de 16 à 63 places.
Tous nos véhicules sont munis des meilleurs équipements pour assurer votre confort et votre...
Site : http://www.flouret-tourisme.com
Thèmes liés : grande entreprise de transport routier / liste des entreprise de transport routier / entreprise de transport routier / entreprise de transport de voyageur / entreprise de transport touristique
Récupération de la TVA sur les dépenses - Franchise 2017
PertinenceUne entreprise assujettie à la TVA encaisse au nom de l'Etat des taxes facturées directement à ses clients. Les taxes collectées doivent être reversées à l'Etat, déduction faite des taxes payées sur les achats professionnels : c'est la récupération de la TVA sur les dépenses. Explications.
La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est perçue par le professionnel ou l'entreprise qui...
Site : toute-la-franchise.com
Thèmes liés : entreprise de transport d'electricite / prix de vente d'une entreprise de transport / vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport / societe de transport de vehicule
Taxi Colmar : Location de voiture pour mariage, Transport ...
PertinenceVUE SUR LA PLAINE
Taxi & transport privé sur Colmar
A2T Alsace Transports Tourisme est une entreprise spécialisée dans les transports de personnes, groupes, colis, bagages, située à Colmar dans le Haut-Rhin (68), en Alsace.
Jean-Claude mets à votre service 31 années d'expérience et vous propose tous types de transports aussi bien pour les particuliers que les professionnels et...
Site : http://www.a2t-alsace.fr
Thèmes liés : entreprise de transport de colis pour particulier / entreprise de transport de personne / entreprise de transport colis / entreprise de transport en messagerie / entreprise de transport touristique
Ouvrir une entreprise de transport et de livraison
PertinenceJ'évalue mon projet
Étape 3 : réalisez une étude de marché
L'étude de marché que vous allez mener portera sur l'analyse du secteur du transport express de colis. Elle vous permettra de valider ou non la poursuite de votre projet. Avec ce type d'étude, vous serez au faîte de votre concurrence, de vos possibles fournisseurs et futurs partenaires. Vous allez aussi caractériser...
Date: 2019-04-11 20:23:31
Site : creer-mon-business-plan.frAccueil reserver vtc
PertinenceAlsace-Chauffeur est une entreprise de transport de personnes implantée à Strasbourg depuis plus de 20 ans (taxi, VTC, transport collectif de personnes). Indépendant de toute plateforme de réservation VTC, nous mettons un point d'honneur à vous...
Site : http://www.reserver-vtc.com
Thèmes liés : vtc transport de personne / chauffeur professionnel de transport de personnes / entreprise de transport de personne / chauffeur transport de personnes / reserver vtc
Nouvelle signalétique obligatoire pour les véhicules de ...
PertinenceNouvelle signalétique obligatoire pour les véhicules de moins de 10 places affectés au transport public de personnes
publié le 1er février 2013
Les véhicules n'excédant pas 9 places, y compris le conducteur, ou véhicules de moins de 10 places, affectés à des services de transport public routier collectif de personnes, doivent être munis d'une signalétique distinctive.
Cette signalétique doit être apposée à l'avant des véhicules de façon à être visible et en permettre le contrôle par les agents de l'autorité compétente.
Elle doit être retirée ou occultée si les véhicules sont utilisés...
Date: 2017-12-08 10:58:17
Site : http://www.reunion.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : formation transport public routier collectif de personnes / formation transport public de personnes / formation transport de personne 9 places / transport de personnes 9 places / formation taxi transport personne
II. Transports de marchandises importées - BOFIP-I
PertinenceTVA - Champ d'application et territorialité - Transports internationaux de marchandises
Les règles de territorialité applicables aux transports internationaux de biens sont différentes selon la qualité du preneur.
Ces prestations relèvent de l' article 25 9-1° du code général des impôts ( CG I) lorsque le preneur est un assujetti (cf. BOI-TVA-CHAMP-20-50-10-I-D § 80 ).
Lorsque le...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
