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transport de personnes 9 places
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Professionnels des transports - DRIEA Île-de-France ...
PertinenceL'examen annuel de capacité professionnelle organisé par la DRIEA-IF aura lieu le mercredi 4 octobre 2017.
La Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement (DRIEA) étend l'accès à la Téléprocédure simplifiée (TPS) à un plus grand nombre d'entreprises de transport routier de personnes et de marchandises d'Île-de-France.
La Direction régionale...
Date: 2017-09-30 21:38:19
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Thèmes liés : entreprise de transport routier de marchandises ile de france / resultat examen capacite transport 2016 ile de france / entreprise de transport en ile de france / entreprise de transport public routier de marchandises / entreprise de transport routier en france
Accéder à la profession en régime dérogatoire - DREAL ...
PertinenceAccéder à la profession en régime dérogatoire
publié le 8 juillet 2013 (modifié le 5 avril 2017)
Accès direct
Ces régimes dispensent des conditions de capacités financière et professionnelle :
Les entreprises de taxis
Les entreprises de taxis peuvent demander leur inscription au registre des transporteurs publics routiers de personnes. Il s'agit d'une dérogation permettant...
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr
Comment créer une société de VTC (Voiture de Transport de ...
PertinenceComment créer une société de VTC et/ou devenir chauffeur Uber ?
Comment créer une société de VTC et/ou devenir chauffeur Uber ?
Les démarches de création d'une entreprise de Transport de Personnes (VTC) sont spécifiques à ce secteur d'activité.
En plus des formalités d'immatriculation, il vous faudra valider la capacité de transport ou demander la carte professionnelle VTC, justifier...
Site : https://www.leblogdudirigeant.com
SOUS - TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
PertinenceSOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2017-04-02 07:26:14
Site : http://www.fbls.netFormation Chauffeur VTC Professionnel / Uber / TAXI
PertinenceJE ME FORME, JE TRAVAILLE
Je passe une formation chauffeur VTC / TAXI, Uber et je deviens chauffeur professionnel
Après l'obtention de votre carte VTC / TAXI, UBER vous accueille partout en France
Lille / Paris / Strasbourg / Lyon / Cannes / Nice / Marseille / Toulouse / Bordeaux / Nantes
Je souhaite parler à un conseiller
Le choix de la formation VTC / TAXI est l'option idéale pour les...
Site : http://www.vtcformation1.fr
# Attestation de capacité professionnelle en transport ...
PertinenceVoulez-vous ajouter cette formation à votre panier?
# Attestation de capacité professionnelle en transport routier lourd de marchandises (plus de 3,5 tonnes)
#E-learning (à distance avec assistance video)+une semaine de revision Marchandises Lourd
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton...
Site : ifrac-formation.com
L'obligation d'une formation initiale et de formation ...
PertinenceL'obligation d'une formation initiale et de formation continue tous les 5 ans
publié le 16 mars 2011 (modifié le 3 avril 2017)
La directive 2003/59/CE du parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2003, transposée en droit français par le décret 2007-1340 du 11 septembre 2007 codifié aux articles R. 3314-1 et suivants du code des transports, impose une obligation de qualification...
Date: 2017-09-30 22:45:48
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.frAttestation de capacité professionnelle en transport ...
PertinenceVoulez-vous ajouter cette formation à votre panier?
Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)
E-learning (à distance avec assistance video)
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.
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Site : ifrac-formation.com
Réglementation - Transports d'enfants en minibus ou ...
PertinenceEn minibus / véhicule personnel
Transport d'enfants dans un minibus
Un minibus conçu pour le transport de 9 personnes - y compris le conducteur - ne constitue pas un véhicule de transport en commun de personnes. Ce sont donc les règles applicables aux voitures particulières qui s'appliquent (voir rubrique suivante).
Bien que le minibus pourrait réglementairement transporter 8 enfants et...
Site : http://www.jesuisanimateur.fr
Thèmes liés : reglementation transport de personnes moins de 9 places / transport de personnes 9 places
Transports Lacoste, vos voyages en partance d'Aureilhan
PertinenceSociété de transport à Aureilhan près de Tarbes
Transport de personnes en autocar en France
Entreprise familiale en activité depuis 1987, les Transports Lacoste à Aureilhan (65800) près de Tarbes et Lourdes en région Midi-Pyrénées, vous proposent leurs services pour le transport de voyageurs en France.
Avec 9 autocars de 8 à 60 places à votre disposition, incluant tous une grande variété de capacité et...
Site : transports-car-taxi-tarbes.fr
Thèmes liés : transport lacoste pau lourdes / transport lourdes tarbes / societe de transport en bus et autocar / societe de transport autocar / societe transport de personnes
Actualisation des connaissances du capacitaire de ...
PertinenceVoulez-vous ajouter cette formation à votre panier?
Actualisation des connaissances du capacitaire de transport routier de marchandises
E-learning (à distance avec assistance video) option transport léger de marchandises (3.5 tonnes)
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette...
Site : ifrac-formation.com
Titre professionnel CTRIV - Formations professionnelles ...
PertinenceLa formation de Conducteur de Transport Routier Interurbain de Voyageur est sanctionnée par un diplôme d'état niveau 5.
Pré-requis : être titulaire du permis B, être âgé de 21 ans, être admis à la visite médicale.
Objectif de la formation
Réaliser en sécurité le transport interurbain de personnes avec un véhicule de transport en commun de plus de 9 places...
Site : http://www.stages-blanchard28.fr
Thèmes liés : formation titre professionnel transport voyageur / formation professionnelle transport routier / formations professionnel de transport en commun / formation professionnelle transport de personne / formation transport de personne 9 places
Taxis, VTC et maintenant "Loti" : qui sont ces ...
PertinenceVotre email
Un convoi de 500 véhicules, conduits par des chauffeurs VTC et capacitaires Loti, a relié la gare Montparnasse et Invalides ce 3 février, avec le soutien d'applis comme Uber et Chauffeur privé. Mais quel est ce statut de "Loti" brusquement entré dans le viseur du gouvernement suite à la mobilisation des taxis ?
Taxis, VTC et maintenant "Loti" : qui sont ces...
Site : usine-digitale.fr
Thèmes liés : taxi loti vtc / formation transport public routier collectif de personnes / vtc capacitaire loti / devenir chauffeur vtc ou taxi / transport loti taxi
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceTitre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)
Chapitre I : Dispositions générales
Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001
Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...
Date: 2017-09-30 19:16:39
Site : ineris.frFormation de "Attestation de capacité Transport de ...
Pertinencedu 20 nov. 2017 au 15 déc. 2017 - St Paul (97)
du 20 nov. 2017 au 15 déc. 2017 - St Paul (97)
Pour connaître les dates des prochaines sessions, veuillez contacter l'organisme de formation
Objectif de la formation
Se préparer et passer l'examen de l'Attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas 9 places, y compris le...
Site : https://labonneformation.pole-emploi.fr
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle transport de personnes - 9 places / formation attestation capacite transport routier / formation attestation de capacite de transport de personnes
Toutes les dates de formation - ifrac-formation.com
PertinenceVoulez-vous ajouter cette formation à votre panier?
Actualisation des connaissances du capacitaire de transport routier de marchandises
E-learning (à distance avec assistance video) option transport léger de marchandises (3.5 tonnes)
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette...
Site : ifrac-formation.com
Formation de "Capacité professionnelle transport de ...
PertinenceZAC Euromoselle Rue du Champ aux Oeufs
57280, Fèves
Retour à l'emploi des anciens stagiaires
mesure la part des stagiaires inscrits à Pôle emploi qui, dans les 6 mois suivant la fin de chaque formation, ont retrouvé un emploi salarié de 1 mois et plus (hors particuliers employeurs, employeurs publics, employeurs à l'étranger et missions d'intérim à durée non renseignée), ou...
Passerelle transport de voyageurs - ASSIFEP Formation ...
PertinenceAccueil > Formations > Transport routier de voyageurs > Passerelle pour le transport routier de voyageurs
Passerelle pour le transport routier de VOyageurs
Vous souhaitez changer de domaine et exercer dans le domaines du transport de voyageurs ? Vous avez le sens du contact et vous êtes déjà La passerelle pour le transport routier de personnes est faîtes pour vous. Cette formation s'adresse aux...
Site : http://www.assifep.com
Thèmes liés : formation passerelle transport voyageurs / formation transport routier de marchandises / formation professionnelle transport routier / formation de transport routier / formation conducteur transport voyageurs
Les modes de transport par autobus | Fédération des ...
PertinenceTous ces organismes sont regroupées en une association soit l'Association du transport urbain au Québec (ATUQ).
Pour compléter cette offre de service urbain, il existe des Organismes municipaux et intermunicipaux de transport (OMIT). On retrouve des OMIT dans les agglomérations de 20 000 à 50 000 habitants. Ces organismes de transports sont :
Des conseils intermunicipaux de transport ( CIT...
Autocars Blache à Avignon dans le Vaucluse (84)
PertinenceTransports Routiers Voyageurs Alain Blac - ambulances
La Société TRV Alain Blache à
Avignon: transport de voyageurs
La Société TRV Alain Blache,Transport Routiers Voyageurs, ambulances transport de personnes à mobilité réduite est située à Avignon dans le Vaucluse.
Dans le transport depuis de nombreuses années, nous proposons la location d'autocars avec chauffeur.
Notre parc est composé d'autocars de petite, moyenne et grande capacité allant de 9...
Date: 2017-10-01 00:17:08
Site : http://www.autocarsblache.comThèmes liés : societe de transport routier de voyageurs / societe de transport de personne a mobilite reduite / capacite de transport routier de voyageurs moins de 9 places / entreprise transport de personnes a mobilite reduite / transport personnes a mobilite reduite
Où passer une formation Transport en commun permis D - CFR
PertinenceOù passer une formation Transport en commun permis D
Toute personne souhaitant conduire un véhicule de transport en commun (+ 9 places conducteur compris)
Pré requis :
Être titulaire du permis B
Être déclaré apte à la visite médicale préfectorale groupe lourds
Être âgé de 21 ans minimum et s'engager à passer la formation FIMO dans l'année de l'obtention du permis D...
Site : http://www.cfr-formation.com
Thèmes liés : centre de formation permis transport en commun / formation permis transport en commun / fimo (formation initiale minimum obligatoire / formation fimo transport en commun / formation conducteur transport en commun
Ambulance Delrue, ambulance, transport sanitaire, taxi ...
PertinenceNous parlons anglais
locations - Services aux entreprises
Chez DELRUE, toujours plus de services : louez votre véhicule 9 places (avec ou sans chauffeur) pour des week end entre amis, louez votre fourgon pour votre déménagement ou transporter vos marchandises.
Services aux professionnels : Besoin de livrer de la marchandise chez vos clients en urgence, faite appel à notre service logistique...
Site : https://ambulance-delrue.fr
Thèmes liés : entreprise de transport logistique nord pas de calais / entreprise de transport nord pas de calais / plus grande entreprise de transport / entreprise de transport marchandise / transport de personnes 9 places
Permis de conduire categorie A et B et C et F : Procedure ...
PertinencePermis de conduire
Permis de conduire
Le permis de conduire est un document autorisant son détenteur à conduire le véhicule de la catégorie spécifiée.
Catégorie A: Concerne les deux roues de plus de 49 cm3.
Catégorie A1: Concerne les deux roues de 50 cm3 à 124.9 cm3. Le candidat doit avoir au moins 16 ans (les candidats ayant moins de 19 ans doivent présenter une autorisation parentale).
Catégorie A2: Concerne les deux roues au-delà de 125 cm3. Le candidat doit avoir au...
Site : http://www.formulairesdumonde.com
Thèmes liés : transport de personnes 9 places
Plan du métro de Toulouse, France - mapa-metro.com
PertinenceMétro de Toulouse
L'Europe / France
Le métro de Toulouse en France est géré par la société Tisséo et fut inauguré le 26 juin 1993. Il a 2 lignes et comprend 28 stations qui desservent les bus, les tramways, la navette centre-ville, le Noctambus et les autres moyens de transport gérés par Tisséo. Pour vous rendre de l'aéroport de Toulouse-Blagnac vers une station de métro, vous...
Site : http://mapa-metro.com
Thèmes liés : chauffeur accompagnateur personne mobilite reduite / chauffeur de personne a mobilite reduite emploi / transport de personne a mobilite reduite emploi / chauffeur de personne a mobilite reduite / transport personnes a mobilite reduite
Transport autocar, tourisme autocar pour entreprises ...
PertinenceNos engagements
Les activités du Groupe
Le Groupe Perraud déploie une synergie de compétences pour une même vocation : le transport. Les trajets se déclinent en lignes régulières ou occasionnelles avec un service adapté en fonction des besoins.
Riche de 25 ans d'expériences, le Groupe Perraud dispose, à partir de sa plateforme logistique de Tullins, d'offres et de services...
Site : http://www.groupeperraud.com
Thèmes liés : entreprise transport de personnes a mobilite reduite / creer une entreprise de transport de personne a mobilite reduite / transport personnes a mobilite reduite / creer une entreprise de transport de personnes 9 places / plus grande entreprise de transport en france
Autobus — Wikipédia
Pertinence) diminue les seuils maximum d'émission d'oxydes d'azote (de 3,5 g/kWh à 2 g/kWh ). Les seuils d'émissions d'hydrocarbure (0,46 g/kWh ), de monoxyde de carbone (1,5 g/kWh ) et de particules (0,02 g/kWh ) sont inchangés.
Euro 6 est entrée en vigueur le
31 décembre 2012
et diminuera les émissions autorisées d' oxydes d'azote (-80 %) mais aussi d'hydrocarbures (-72 %) et de particules...
Date: 2017-09-30 15:05:27
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : fimo formation initiale minimale obligatoire / fimo (formation initiale minimum obligatoire / formation permis transport en commun / formation conducteur transport de personnes / formation conducteur transport en commun
Gasquet, taxi privé transport vsl et ambulance à Saint ...
PertinenceToutes distances
Ambulances Gasquet à Saint Geniez d'Olt - Aveyron (12)
Depuis 1975, les Ambulances Gasquet se spécialisent dans le transport toutes distances, en ambulance, en VSL ou en taxi privé. Notre société dispose de deux ambulances, de cinq taxis haut de gamme (5-9 places) et de deux véhicules sanitaires légers (VSL 3008 et 308W)) pour vous transporter à l'hôpital, dans une clinique, un centre de rééducation ou un centre de convalescence. En plus d'une ambulance « boxer » et d'une autre de type « trafic », nous...
Site : http://www.ambulances-gasquet.fr
Thèmes liés : formation taxi transport personne / formation transport sanitaire vsl / formation transport de personne 9 places / transport de personnes 9 places / formation transport de personnes a distance
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
PertinenceCirculaire n° 103 dd. 31.12.1970
Le régime des déductions.
Conditions générales.
TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE PREMIER.- GENERALITES. § 1er. La déduction, caractéristique essentielle de la T.V.A. § 2. La déduction, droit exclusif de l'assujetti. CHAPITRE II.- ETENDUE DU DROIT A DEDUCTION. SECTION PREMIERE. PORTEE GENERALE DU DROIT A DEDUCTION. § 3. Textes. § 4. Critère...
Site : http://ccff02.minfin.fgov.be
HANDITEC-HANDROIT , CARTE D’INVALIDITÉ
PertinenceCARTE D'INVALIDITÉ
8,99 EUR par mois du 24 novembre au 12 décembre au lieu de 10 EUR
Une protection juridique c'est l'assurance d'être protégés vous et vos proches quelle que soit votre situation. D'avoir à tout instant un interlocuteur qui vous soutienne dans vos démarches vis à vis de tiers.
Introduction
Cette Carte d'invalidité à pour but de prouver l'état de la personne...
Date: 2017-12-08 14:04:17
Site : http://www.handroit.comThèmes liés : transport personnes handicapees paris / transport des personnes handicapees / attestation d'amenagement transport en commun / attestation de capacite de transport public de personnes / reglementation transport de personnes moins de 9 places
Transports Lacoste, vos voyages en partance d'Aureilhan
PertinenceSociété de transport à Aureilhan près de Tarbes
Transport de personnes en autocar en France
Entreprise familiale en activité depuis 1987, les Transports Lacoste à Aureilhan (65800) près de Tarbes et Lourdes en région Midi-Pyrénées, vous proposent leurs services pour le transport de voyageurs en France.
Avec 9 autocars de 8 à 60 places à votre disposition, incluant tous une grande variété de capacité et...
Site : transports-car-taxi-tarbes.fr
Thèmes liés : transport lacoste pau lourdes / transport lourdes tarbes / societe de transport en bus et autocar / societe de transport autocar / societe transport de personnes
Transports Lacoste, vos voyages en partance d'Aureilhan
PertinenceSociété de transport à Aureilhan près de Tarbes
Transport de personnes en autocar en France
Entreprise familiale en activité depuis 1987, les Transports Lacoste à Aureilhan (65800) près de Tarbes et de Lourdes en région Midi-Pyrénées, vous proposent leurs services pour le transport de voyageurs en France.
Avec 9 autocars de 8 à 60 places à votre disposition, incluant tous une grande variété de capacité et...
Site : transports-car-taxi-tarbes.fr
Thèmes liés : transport lacoste pau lourdes / transport lourdes tarbes / societe de transport en bus et autocar / societe de transport autocar / societe transport de personnes
chauffeur privé - nr-tour.info
Pertinencetransport de personnes privée à Paris.
Réservation via le site, rapide et fiable.
Les Visites Guidées sont l'une de nos activitées principales ou Guide Tour pour visiter les lieux historiques, Musées ou touristiques (Paris, Normandie, Bretagne)(minivan navette)
Tel : +33.6.50.84.94.75, nous sommes disponibles 24 / 24 pour tous déplacements en France et dans quelques villes en Europe. Nous sommes dans le transport depuis 1998.
Chauffeur professionnel, voiture...
Site : http://www.nr-tour.info
Thèmes liés : chauffeur professionnel de transport de personnes / chauffeur prive france / chauffeur transport de personnes / transport de personnes 9 places / entreprise de transport de personne
Titre Professionnel - Conducteur du transport routier ...
Pertinenceréserver en ligne
Le Référentiel Emploi Activités Compétences (REAC), le Référentiel de Certification (RC) et l'arrêté du 09 mars 2004, définissent les modalités de formation et de validation des titres professionnels de conducteur. Le titre professionnel permet de conduire des véhicules lourds dès l'âge de 21 ans avec les permis des catégories D et DE (au lieu de 23...
Date: 2017-12-08 11:45:38
Site : http://www.city-pro.infoThèmes liés : titre professionnel transport routier / formation titre professionnel transport voyageur / titre professionnel transport de voyageurs / formation transport public routier collectif de personnes / formation professionnelle transport routier
Taxis, VTC et maintenant "Loti" : qui sont ces ...
PertinenceVotre email
Un convoi de 500 véhicules, conduits par des chauffeurs VTC et capacitaires Loti, a relié la gare Montparnasse et Invalides ce 3 février, avec le soutien d'applis comme Uber et Chauffeur privé. Mais quel est ce statut de "Loti" brusquement entré dans le viseur du gouvernement suite à la mobilisation des taxis ?
Taxis, VTC et maintenant "Loti" : qui sont ces...
Site : usine-digitale.fr
Thèmes liés : taxi loti vtc / formation transport public routier collectif de personnes / vtc capacitaire loti / devenir chauffeur vtc ou taxi / transport loti taxi
Transport de Voyageurs - Réserver un Chauffeur Privé VTC à ...
PertinenceLEVAN est une entreprise de transport de personnes à l'aide de véhicules légers de moins de 9 places assises (dont celle du conducteur) qui vous propose ses services...
Site : http://transport-voyageurs.fr
Thèmes liés : vtc chauffeur prive / chauffeur professionnel de transport de personnes / assurance transport de personnes vtc / entreprise de transport de personne / transport de personnes 9 places
Réglementation – ANJOU TRAJET
PertinenceLes exploitants de voiture de transport (ou de tourisme) avec chauffeur (VTC), véhicule comportant entre 4 et 9 places, chauffeur compris, sont soumis à des conditions d'installation et d'exploitation : aptitude professionnelle, formation continue, réservation préalable obligatoire, honorabilité et qualité du service.
La voiture de transport avec chauffeur doit avoir :
entre 4 et 9...
Site : http://www.anjoutrajet.com
Thèmes liés : certificat d'inscription registre vtc / attestation d'aptitude physique pour transport de personnes / experience de chauffeur professionnel de transport de personnes / carte professionnelle vtc formation / carte professionnelle vtc paris
Guide Mobilité Réduite - Information Voyageurs SNCF ...
Pertinence34 rue Championnet LAC CG25, 75018 Paris
Tél. : 01 58 76 08 33 - Fax : 01 58 76 09 13
Internet : www.compagnons.com
Coût d'un appel local. En dehors des heures d'ouverture (7h-19h), permanence téléphonique au 06 62 24 72 91.
Services complémentaires au voyage
Pour que votre voyage se déroule en toute sérénité du départ à l'arrivée, pensez à réserver un taxi ou à louer une...
Date: 2016-05-17 12:07:20
Site : accessibilite.sncf.comThèmes liés : chauffeur accompagnateur personne mobilite reduite / transport personnes a mobilite reduite / conducteur de personnes a mobilite reduite / chauffeur de personne a mobilite reduite / transport personnes handicapees nice
Guide d'information des voyageurs à ... - Accessibilité SNCF
Pertinence34 rue Championnet LAC CG25, 75018 Paris
Tél. : 01 58 76 08 33 - Fax : 01 58 76 09 13
Internet : www.compagnons.com
Coût d'un appel local. En dehors des heures d'ouverture (7h-19h), permanence téléphonique au 06 62 24 72 91.
Services complémentaires au voyage
Pour que votre voyage se déroule en toute sérénité du départ à l'arrivée, pensez à réserver un taxi ou à louer une...
Date: 2016-05-17 12:07:20
Site : accessibilite.sncf.comThèmes liés : chauffeur accompagnateur personne mobilite reduite / transport personnes a mobilite reduite / conducteur de personnes a mobilite reduite / chauffeur de personne a mobilite reduite / transport personnes handicapees nice
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceArrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-10-01 04:19:41
Site : https://aida.ineris.frCode de la route en France — Wikipédia
PertinenceCode de la route en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir Code de la route .
Divers panneaux de signalisation routière : signalisation dite « cédez le passage » réglementée par l'article R415-7, et signalisation d'un passage piéton.
Panneaux de circulation : signalisation imposant une direction, au sens de l'article R412-26 et/ou...
Date: 2017-11-24 11:26:20
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : attestation d'aptitude physique pour transport de personnes / examen capacite de transport de personnes moins de 9 places / formation capacite transport de personnes 9 places / formation transport de personne 9 places / reglementation transport de personnes moins de 9 places
Spécialiste du transport sanitaire sur Nantes 44
PertinenceLa location de véhicules 5, 9 places,
La location de véhicules pour Personnes à Mobilité Réduite.
La location de véhicules et transport à la demande.
Le Groupe Douillard est basé sur le département de la Loire-Atlantique et intervient aussi en Maine et Loire et en Vendée.
Nos ambulanciers DEA, nos chauffeurs de taxi et l'éventail du parc roulant sont autant d'atouts pour notre Groupe qui est composé de multiples entreprises indépendantes rayonnant sur le territoire ligérien et les Pays de La Loire. Le service et l'humain sont au coeur de l'entreprise, nos...
Site : http://www.groupedouillard.fr
Thèmes liés : societe de transport de personne a mobilite reduite / transport personnes a mobilite reduite / entreprise transport de personnes a mobilite reduite / chauffeur de personne a mobilite reduite / transport de personnes 9 places
Quel permis pour un minibus gardant 7 à 8 places? - Blabla ...
Pertinencea mon avis sans vouloir etre pessimiste c est impossible car passer un vehicule transport en commun qui dispose d une carte violette en vehicule leger avec moins de 9 place et cabine approfondi c est strictement impossible . meme si le vehicule est sous les 3t5 c esux qui ont deja fais un calcul de repartition des charge me soutiendrons deja six ou huit personne
avec leur poid ,bagage...
Date: 2013-03-03 16:36:21
Site : http://forum.tousencar.comThèmes liés : transport de personnes 9 places
Réglementation voiture de transport avec chauffeur (VTC ...
PertinenceLes Voitures de transport avec chauffeur (VTC)
Vous êtes VTC (Voiture de Transport avec Chauffeur) et souhaitez recevoir des trajets planifiés à l'avance ? Inscrivez-vous !
Présentation
Les exploitants de Voitures de Transport avec Chauffeur (VTC), anciennement appelées "Grande Remise" ou encore "Voiture de Tourisme avec Chauffeur", disposent de véhicules de 4 à 9 places (conducteur...
Site : https://montransport.com
Thèmes liés : experience de chauffeur professionnel de transport de personnes / chauffeur professionnel de transport de personnes / formation chauffeur transport de personnes / chauffeur transport de personnes / formation chauffeur transport adapte
Entreprises de transports routiers - DREAL Normandie ...
PertinenceMémo ADR - Déchets d'activités de soins à risques infectieux
19 septembre
Mémo ADR - Expédier en conformité des déchets d'activités de soins à risques infectieux. Ce guide a pour objectif d'accompagner les établissements de soins dans leurs activités d'emballage, de chargement et d'expédition. (Publication septembre 2017)
Transports occasionnels en agglomération de plus de 100 000 hab
Les services occasionnels, avec des véhicules de moins de 9 places, ne sont plus autorisés lorsque le point de départ et...
Site : http://www.normandie.developpement-durable.gouv.f
Thèmes liés : formation transport public routier collectif de personnes / chef d'entreprise de transport routier / centre de formation du transport routier / chef d'entreprise de transport / chef d entreprise de transport
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
PertinenceORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site : http://leganet.cdComment devenir chauffeur privé ? - Transport de personnes
Pertinenceadmin | Infos utiles | 0
Vous souhaitez devenir chauffeur privé ? Plusieurs démarches seront donc nécessaires. Parmi les démarches: vous devez avoir votre propre structure de facturation, obtenir une autorisation de transport de personnes, avoir un véhicule (que ce soit votre propre voiture ou une voiture de location) et assurer l'activité que vous effectuez.
Avant de vouloir...
Site : adjoservices.fr
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / comment obtenir l'attestation de capacite transport / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / experience de chauffeur professionnel de transport de personnes / comment obtenir une capacite de transport de personnes
Demande de licence d'exploitation de taxi - Entreprises ...
PertinenceDemande de licence d'exploitation de taxi
Dernière mise à jour de cette page le 26-09-2017
Pour pouvoir exercer en tant qu'exploitant de taxi, le dirigeant doit disposer :
d'une autorisation d'établissement ou d'une décision de principe de loueur de taxi ;
d'une licence d'exploitation de taxi.
Le respect de ces conditions d'exercice de l'activité d'exploitant de taxi...
Date: 2017-09-26 11:27:11
Site : http://www.guichet.public.luThèmes liés : demande de licence de transport de personne / demande de licence de transport de voyageur / demande licence transport luxembourg / demande licence transport supplementaire / statut societe transport de personnes
Formation en transport routier — Wikipédia
Pertinencepermis C1 : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500
permis C : Véhicule dont le PTAC > 3T500
permis C1E : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500 dont le PTRA <12T
permis CE : Véhicule dont le PTAC > 3T500 avec remorque de plus de 750 kg
permis D1 : 17 places maximum (conducteur compris), longueur <= 8 mètres
permis D : plus de 17 places (conducteur...
Date: 2017-09-30 01:49:28
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : formation permis transport en commun / formation permis transport / formation titre professionnel transport voyageur / transport marchandise poids lourd / transport de voyageurs moins de 9 places
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Pertinencepermis C1 : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500
permis C : Véhicule dont le PTAC > 3T500
permis C1E : Véhicule dont le PTAC > 3T500 mais inférieur a 7T500 dont le PTRA <12T
permis CE : Véhicule dont le PTAC > 3T500 avec remorque de plus de 750 kg
permis D1 : 17 places maximum (conducteur compris), longueur <= 8 mètres
permis D : plus de 17 places (conducteur...
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permis C : Véhicule dont le PTAC > 3T500
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permis D1 : 17 places maximum (conducteur compris), longueur <= 8 mètres
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