Articles pour le thème »
cours capacite transport marchandises
166 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Examen d’attestation de capacité en transport routier ...
PertinenceExamen d'attestation de capacité en transport routier lourd
L'examen est annuel et la date retenue est le 1er mercredi du mois d'octobre de l'année en cours : l'examen se déroulera le mercredi 4 octobre 2017 et la clôture des inscriptions sera le vendredi 4 août 2017.
Inscription à l'examen d'attestation de...
Date: 2017-09-30 21:36:44
Site : http://www.reunion.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : formation attestation de capacite transport routier lourd / attestation de capacite de transport examen / formation attestation capacite transport routier / attestation de capacite transport routier de marchandises / attestation de capacite transport routier
OACP - Formations Continues (35 Heures) OACP - Certificat ...
PertinenceLe CFR Savigny est agréé centre de formation pour l'obtention du certificat de capacité selon l'OACP pour les conducteurs effectuant des transports de choses ou de personnes.
OACP: Certificat (Permis 95)
Informations concernant le certificat de capacité
Lorsque vous obtenez le permis de conduire et que vous vous inscrivez dans notre école, nous vous remettons une attestation qui vous...
Site : cfr-savigny.ch
Examens corriges Epreuve Gestion Marchandises / corrigé pdf
PertinenceExamen du 2 octobre 2013. 2011. 2012. CA. 1.758.500. 1.420.800.
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT - DREAL Midi-Pyrénéesbr>5 oct. 2011 ... Examen d'attestation de capacité l'exercice ... aux transports de marchandises ...
oublie routier de marchandises ? session du 5 octobre 2011 ..... CONSEIL : Il est
recommandé de lire la totalité du sujet avant de commencer.
Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT...
Site : http://examenscorriges.org
Thèmes liés : corrige examen attestation capacite transport marchandise / sujet examen attestation capacite transport marchandises 2013 / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / attestation de capacite de transport de marchandises 2011 / attestation de capacite professionnelle de transport routier de marchandises
Attestation de Capacité Transport léger de marchandises
PertinenceDescription de la formation
Se préparer à passer l'examen de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises en acquérant les connaissances prévues par le référentiel d'examen.
L'entreprise et le droit civil et commercial
Identifier et différencier les personnes physiques des personnes morales
Définir la capacité pour être...
Site : aftral.com
Loue capacité de transport •103095 • Forum NetPME
Pertinence· le 2 octobre 2013
Je détiens depuis peu, et ce grâce à ma formation de technicien supérieur en transport logistique . 2attestations soient:
Attestation de capacité en transport de marchandises de plus de 3.5t et de la ...
Site : https://forum.netpme.fr
Commissionnaire de transport — Wikipédia
PertinenceLe commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises . Il s'agit d'une profession réglementée.
Selon la fiche de la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg [1] , l'activité de commissionnaire de transport est une opération commerciale par laquelle le commissionnaire organise et fait exécuter sous sa responsabilité et en son...
Date: 2017-09-18 02:58:12
Site : https://fr.m.wikipedia.orgCommissionnaire de transport : définition de ...
PertinenceDéfinitions
Critères fondamentaux de la commission de transport
Supposons un industriel Lyonnais devant expédier des marchandises sur Cordoba (Argentine). Cet industriel peut choisir de s'occuper de tout lui-même. Il traitera donc successivement avec un transporteur terrestre français pour l'acheminement de la marchandise jusqu'à Marseille, puis avec un intermédiaire portuaire, puis...
# Attestation de capacité professionnelle en transport ...
PertinenceVoulez-vous ajouter cette formation à votre panier?
# Attestation de capacité professionnelle en transport routier lourd de marchandises (plus de 3,5 tonnes)
#E-learning (à distance avec assistance video)+une semaine de revision Marchandises Lourd
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton...
Site : ifrac-formation.com
Attestation de capacité professionnelle en transport ...
PertinenceVoulez-vous ajouter cette formation à votre panier?
Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)
E-learning (à distance avec assistance video)
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.
lieu_hidden...
Site : ifrac-formation.com
Formation Attestation de Capacité Transport léger de ...
PertinenceDescription de la formation
Se préparer à passer l'examen de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises en acquérant les connaissances prévues par le référentiel d'examen.
L'entreprise et le droit civil et commercial
Identifier et différencier les personnes physiques des personnes morales
Définir la capacité pour être...
Site : aftral.com
Attestation de capacité de transport - Droit-finances.net
PertinenceJ'ai l'intention de suivre la formation proposée par differents organisme comme forget, promotrans et ecf dans le Nord Pad de calais
Le soucis est que, mes etudes faites auparavant, n'ont aucun points en commun avec cette formation.
Je voudrais savoir si parmis vous, il y aurait quelqu'un qui a obtenu l'attestaion de capacité de transport de marchandise en ayant fait la formation mais n'ayant...
Date: 2017-09-30 17:13:53
Site : http://droit-finances.commentcamarche.netCode 95: Capacité professionnelle - lokalepolitie.be
PertinenceHome > Dossiers thématiques > Code 95: Capacité professionnelle
Code 95: Capacité professionnelle
POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET DE PERSONNES [1]
Permis de conduire: Certificat de capacité professionnelle
Pour pouvoir circuler sur la voie publique avec un véhicule affecté au transport professionnel de marchandises ou de personnes des groupes C ou D, les conducteurs...
Date: 2017-10-01 05:28:04
Site : http://www.lokalepolitie.beThèmes liés : certificat de capacite professionnelle de transport de marchandises / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / capacite professionnelle transport de personnes
Contrat type auto entrepreneur - lecomte-consultant.com
PertinenceContrat type auto entrepreneur, non autorisé, dans la situation ci-dessous ou ce que vous ne pouvez pas faire avec l'attestation capacité transport voyageurs ! (Lien vers vidéo en fin d'art.)
Pour certains qui veulent se lancer dans le transport de voyageurs, il est tentant de vouloir prendre des autos entrepreneurs pour qu'ils soient rémunérés sur leurs résultats et ne pas avoir à...
Site : http://www.lecomte-consultant.com
Thèmes liés : attestation de capacite transport de personnes voyageurs / attestation capacite transport voyageur / auto entrepreneur transport de marchandise / cours attestation de capacite de transport de marchandises / attestation de capacite transport de marchandises
Livres Transport, sélection d'ouvrages de référence
Pertinencede Jean Belotti
Présentation de l'éditeur
Facteur de progrès et de développement économique, l activité de transport est en constante mutation. À la frontière du droit international, du commerce et de la logistique, elle mobilise des connaissances aussi variées que techniques. Cet ouvrage présente l essentiel des définitions et...
Date: 2017-07-24 08:49:52
Site : faq-logistique.comFAQ (foire aux questions) | IFRAC FORMATION
PertinenceDISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site : ifrac-formation.com
Capacité de transport | IFRAC FORMATION
PertinenceDISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site : ifrac-formation.com
Commissionnaire de transport — Wikipédia
PertinenceLe commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises . Il s'agit d'une profession réglementée.
Selon la fiche de la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg [1] , l'activité de commissionnaire de transport est une opération commerciale par laquelle le commissionnaire organise et fait exécuter sous sa responsabilité et en son...
Date: 2017-09-18 02:58:12
Site : https://fr.m.wikipedia.orgCommissionnaire de transport - Wikimonde
PertinenceLe commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises . Il s'agit d'une profession réglementée.
Selon la fiche de la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg [1] , l'activité de commissionnaire de transport est une opération commerciale par laquelle le commissionnaire organise et fait exécuter sous sa responsabilité et en son...
Site : wikimonde.com
A propos du groupe IFRAC
PertinenceFaits marquants
Lancement de la marque T3P (Location, Examen & Conseil) dédiée à l'activité de conducteur de TAXI et VTC
Janvier 2017
Le Groupe IFRAC fête ses 20 ans d'existence
Décembre 2016
Acquisition de 5 centres de formation CER FORGET en région Centre-Val de Loire
Septembre 2016
Ouverture d'un site au Blanc Mesnil
Obtention des certificats NF Service Formation et ISO9001 version 2015
Ouverture du site de...
Site : ifrac.com
Thèmes liés : formation transport attestation de capacite de transport marchandises et voyageurs / attestation de capacite transport leger de marchandises / formation attestation de capacite de transport de marchandises / centre formation capacite transport marchandise / centre de formation attestation de capacite de transport
Attestation de capacité de transport
PertinenceLe soucis est que, mes etudes faites auparavant, n'ont aucun points en commun avec cette formation.
Je voudrais savoir si parmis vous, il y aurait quelqu'un qui a obtenu l'attestaion de capacité de transport de marchandise en ayant fait la formation mais n'ayant aucune connaissance dans ce domaine auparavant.
Je sais que ce n'ai pas facile et en plus il y a environ 10 ans que j'ai quitté...
Date: 2019-02-16 06:45:44
Site : https://droit-finances.commentcamarche.comConditions générales d'utilisation - Chronotruck
PertinenceArt 1 - Domaine et champs d'application
Chronotruck est un commissionnaire de transport et fournit ses services au moyen du présent portail web et son ou ses applications mobiles. Ces services sont régis par les présentes Conditions Générales d'Utilisation. En tant que commissionnaire, Chronotruck organise les expéditions d'un donneur d'ordre (ci-après l'expéditeur), en retenant un...
Site : https://www.chronotruck.com
Manuel de formation : Attestation de capacité ...
PertinenceDescription du produit
Premier ouvrage spécifique pour suivre la formation obligatoire pour l'attestation de capacité de transport léger de marchandises, ce manuel passe en revue les notions que le futur dirigeant d'entreprise doit connaître et maîtriser : comptabilité, droit civil, droit commercial, cadre réglementaire, droit social et règles de sécurité.
Il se présente sous...
Site : ifrac-editions.com
Comment devenir transporteur ? - Febetra
PertinenceHome > Infothèque > Comment devenir transporteur ?
Comment devenir transporteur ?
Les conditions d'établissement relatives à l'accès à la profession de transporteur de marchandises par route sont stipulées dans le règlement européen 1071/2009.
La législation du transport belge stipule qu'il y a lieu de solliciter la délivrance d'une autorisation "pour les transports de choses effectués...
Site : febetra.be
Créer une entreprise de transport de personnes
PertinenceCréer une entreprise de transport de personnes
Créer une entreprise de transport de personnes
Mis à jour le 21/03/2014
Cela fait un certain temps déjà que vous souhaitez vous lancer dans cette aventure, votre projet est solide et bien défini, mais vous ne connaissez pas toutes les obligations liées au secteur du transport de personnes et de marchandises. L-Expert-comptable.com répond à...
Date: 2017-09-30 21:43:31
Site : https://www.l-expert-comptable.comRémunération gestionnaire transport, actualisation déc.2016
PertinenceRémunération gestionnaire transport, actualisation du 24 déc. 2016
Feb.24,2015
Rémunération gestionnaire transport, art. actualisé le 24 déc. 2016 (lien de téléchargement en fin d'article): un gestionnaire transport salarié est un cadre dirigeant responsable pénalement de l'activité transport d'une
Rémunération gestionnaire transport
entreprise ou d'une société. Il peut même lui...
Site : http://www.lecomte-consultant.com
Thèmes liés : attestataire capacite transport marchandises / emploi attestataire capacite transports voyageurs / emploi attestataire capacite transports / attestataire de capacite de transport salaire / attestataire de capacite de transport
Transport routier de marchandises - cession-commerce.com
PertinenceTransport routier de marchandises : small is beautiful
Par Sophie MENSIOR - Le 01 / 02 / 2016
Suivre sur Twitter
Pour devenir transporteur de marchandises, il faut réunir un certain nombre de conditions et évoluer dans un univers très réglementé, dépendant de facteurs extérieurs. Depuis le début de la crise, les petites entreprises tirent mieux leur épingle du jeu.
Secteur majeur de...
Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)
Pertinence18 décembre 2012 : Une décision structurante pour le secteur du fret ferroviaire
L'Autorité de la concurrence intervient pour rétablir le bon fonctionnement de la concurrence et garantir que les règles soient respectées à l'avenir.
Une sanction et une injonction sont, dans cet objectif, prononcées à l'encontre de la SNCF.
> English version
A la suite d'une saisine d'office en...
Site : http://www.autoritedelaconcurrence.fr
Thèmes liés : entreprise de transport ferroviaire de marchandises / entreprise de transport de fret ferroviaire / entreprise de transport ferroviaire france / entreprise de transport de materiel ferroviaire / entreprise nationale de transport ferroviaire
ITLB - TRANSPORTMEDIA, 100% Transport & Logistics
PertinenceTél : 02 234 30 10
E-mail : info@itlb.be
Products and services
Dans le cadre de la réglementation concernant l'accès à la profession de transporteur routier de marchandises et de personnes, l'ITLB organise, sous mandat du SPF Mobilité et Transports, les examens de capacité professionnelle pour le transport routier de marchandises et de personnes, ainsi que les cours préparant à ces examens. Les cours peuvent être suivis par toute personne impliquée dans l'activité de transport et qui souhaite améliorer ses connaissances dans ce domaine.
L'Institut...
Site : http://www.transportmedia.be
Thèmes liés : capacite professionnelle de transport routier de marchandises / capacite professionnelle transport routier de personnes / entreprise de transport public routier de marchandises / certificat de capacite professionnelle de transport de marchandises / entreprise de transport routier de marchandise
ENTREPRENDRE POUR LE FLUVIAL - LISTE DES DIPLÔMES, TITRES ...
PertinenceDécouvrez la première plateforme de mise en relation dédiée au transport fluvial.
LES FORMATIONS
LISTE DES DIPLÔMES, TITRES, CERTIFICATS, ATTESTATIONS
FORMATIONS DIPLÔMANTES, QUALIFIANTES ET CERTIFIANTES
Formations diplômantes, qualifiantes et certifiantes
Certificat d'Aptitude Professionnelle "Transport fluvial"
Diplôme de Niveau V, le CAP Transport fluvial forme aux...
Site : http://www.entreprendre-fluvial.com
Heures de nuit - Transport routier - La convention collective
PertinenceHeures de nuit dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 12/04/2019
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective transport routier
Travail de nuit - TITRE V : Dispositions diverses - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire
... janvier L utilité sociale et le rôle...
Site : http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : entreprise de transport routier de marchandise / capacite professionnelle de transport routier de marchandises / plus grande entreprise de transport routier / formation transport routier de marchandises / grande entreprise de transport routier
Liste des cours offerts | Le Propane
PertinenceTous les cours de formation offerts par l'Association Québécoise du Propane ont été préparé par l'Institut de Formation du Propane (I.F.P.), une filiale de l' Association Canadienne du Propane . Ils sont disponibles en français et en anglais (sauf exception).
001-01: Caractéristiques et propriétés du gaz naturel et du propane
(En ligne seulement) Ce cours en ligne consiste à...
Site : propanequebec.com
Thèmes liés : formation transport marchandises dangereuses / cours capacite transport marchandises / transport de marchandises dangereuses par camion / transport de marchandises dangereuses / formation capacite de transport de marchandise
Attestation de capacité professionnelle en transport ...
PertinenceAttestation de capacité professionnelle en transport routier de marchandises
Attestation de capacité professionnelle en transport routier de marchandises
OBJECTIFS
Acquérir les connaissances portant sur la réglementation et l'exploitation d'une entreprise de transport routier de marchandises.
PUBLIC CONCERNE ET PRE-REQUIS
Etre français ou ressortissant communautaire ou bénéficier...
Date: 2017-09-30 21:47:03
Site : ecf.asso.frAttestations de capacité
PertinenceQu'est ce qu'une attestation de capacité, combien en existe t il je fais quoi avec ? C'est un document délivré par le Préfet de région qui prouve l'aptitude professionnelle de son titulaire. Il doit impérativement être fourni pour obtenir l'autorisation d'exercer en tant que professionnel du transport public routier.
Dans ce domaine, il existe 5 Attestations distinctes :
Transport de...
Site : http://www.attestations-de-capacite.fr
ATTESTATION DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE EN TRANSPORT ...
PertinenceL'entreprise et ses salariés (17h30)
Les principales sources de la réglementation,
Les formalités d'embauche et les différents types de contrat de travail,
Les instances professionnelles,
La durée du travail et la rémunération.
L'entreprise et la sécurité (8h30)
Le code de la route,
Les règles de sécurité,
Le permis.
Examen (3h)
Se préparer efficacement à l'examen en vue de l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises.
Tous publics...
Site : https://ifrac.com
Emploi - logistiques, distribution et transport - Belgique ...
Pertinencecertificat de capacité professionnelle valable pour le transport national et international Capacité professionnel transport national/international LICENCE DE TRANSPORT na...
EUR 300 Bruxelles
Urgent société de transport express cherche sous-traitants indépendants complémentaire, chômeurs indépendants, et pensionnés bienvenus, avec véhicules, pour effectuer des...
Entreprise...
Date: 2018-01-15 07:51:56
Site : http://www.jannonce.beTransport de marchandises dangereuses ADR - Perceval Express
PertinenceChaque entreprise dont l'activité comporte le transport de marchandises dangereuses par route, ou les opérations d'emballage, de chargement, de remplissage ou de déchargement liées à ces transports, doit, hors exemption de l'application du (1.8.3) dans le cadre du (1.8.3.2), déclarer un conseiller à la sécurité au préfet de la région où elle est domiciliée, être en possession...
Site : https://www.perceval-express.com
Thèmes liés : conseiller a la securite pour le transport de marchandises dangereuses / certificat de formation transport de marchandises dangereuses / transport de marchandises dangereuses par route / transport de marchandises dangereuses reglementation / formation transport marchandises dangereuses
Diplôme maxi 3,5 Tonnes Transport de marchandises
Pertinence- Connaître les textes législatifs et réglementaires s'appliquant au transport de marchandises : transport
pour compte d'autrui, transport pour compte propre, sous-traitance, contrat de location, contrat
de déménagement.
- Identifier les divers organismes administratifs, consultatifs et professionnels intervenant en transport
de marchandises et leur...
Site : gonthier-formation.com
Thèmes liés : gestion d'une entreprise de transport de marchandises / contrat sous traitance transport de marchandises / gestion d'entreprise de transport / gestion d'une entreprise de transport / gestion d une entreprise de transport
Diplôme maxi 3,5 Tonnes Transport de marchandises
Pertinence- Connaître les textes législatifs et réglementaires s'appliquant au transport de marchandises : transport
pour compte d'autrui, transport pour compte propre, sous-traitance, contrat de location, contrat
de déménagement.
- Identifier les divers organismes administratifs, consultatifs et professionnels intervenant en transport
de marchandises et leur...
Date: 2017-12-08 14:20:07
Site : http://www.gonthier-formation.comThèmes liés : gestion d'une entreprise de transport de marchandises / contrat sous traitance transport de marchandises / gestion d'entreprise de transport / gestion d'une entreprise de transport / gestion d une entreprise de transport
Consultation d'une fiche - CNCP (Inventaire)
PertinenceArticle L. 3211-1 du code des transports
Décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié relatif aux transports routiers de marchandises
Arrêté du 28 décembre 2011 modifié relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
Arrêté du 28 décembre 2011 modifié relatif aux gestionnaires de transport dans...
Convention collective des transports routiers marchandises ...
Pertinenceil y a 2 ans
Total affichages :
Transcription
1 7 ème édition Convention collective des transports routiers marchandises & voyageurs en 33 fiches simplifiées
2 Convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport (Annexe 1) Analyse en 33 fiches alphabétiques simplifiées Sélectionnées par Jacques Chastel Consultant en droit social. Avertissement...
Site : docplayer.fr
Centrimex - Glossaire du transport et de la logistique
PertinenceAdministration Fédérale des Douanes.
Personne physique ou morale qui loue un navire ou un avion pour une opération ou un temps déterminé.
Agent habilité
Entreprise ayant reçu un agrément par l'Etat pour pouvoir sécuriser une expédition par voie aérienne.
Agent de handling ou Handleur
Assure le conditionnement de la marchandise et son convoyage à bord de...
Date: 2013-02-28 11:47:25
Site : http://www.centrimex.comSNTF - actualite-algerie.com
PertinenceLa Société nationale des transports ferroviaires (Sntf) va poursuivre son programme d'acquisition et de réhabilitation de son parc de trains en 2017, qui s'étalera jusqu'à 2019, a indiqué l'assistant du P-dg de cette entreprise, M. Abdelouahab Aktouche, dans un entretien à l'APS.
Ce programme prévoit l'acquisition de dix (10) nouvelles locomotives de transport de marchandises de...
Site : http://www.actualite-algerie.com
Thèmes liés : societe nationale des transports ferroviaires sntf algerie / entreprise de transport ferroviaire de marchandises / societe nationale des transports ferroviaires algerie / societe de transport de marchandise en algerie / monter une entreprise de transport de marchandise
SNTF: Plusieurs acquisitions de trains prévues entre 2017 ...
PertinenceAccueil Actualités SNTF: Plusieurs acquisitions de trains prévues entre 2017 et 2019
SNTF: Plusieurs acquisitions de trains prévues entre 2017 et 2019
ALGER- La Société nationale des transports ferroviaires (Sntf) va poursuivre son programme d'acquisition et de réhabilitation de son parc de trains en 2017, qui s'étalera jusqu'à 2019, a indiqué l'assistant du P-dg de cette entreprise, M....
Site : http://infotraficalgerie.dz
Thèmes liés : entreprise de transport ferroviaire de marchandises / monter une entreprise de transport de marchandise / entreprise de transport de marchandise en france / entreprise de transport marchandise / capacite financiere transport marchandises
RT 3 – Transport de matières dangereuses » Mémento du ...
PertinenceLe transport de marchandises dangereuses (TMD) regroupe aussi bien le transport par route, voie ferrée, avion, voie fluviale et maritime que par canalisation. Comme chaque moyen de transport est très différent des autres, il existe une réglementation propre à chacun. C'est pourquoi la législation existant dans ce domaine est très abondante.
Toutes ces réglementations ont en commun de...
Site : http://www.mementodumaire.net
Comment créer une entreprise de transport de colis en 2019
PertinenceCréer une entreprise de transport de colis : modèle de statuts
Créer une entreprise de transport de colis : marché et réglementation
Avant de créer une entreprise spécialisée dans le transport de colis, il est plus judicieux de connaître les caractéristiques de ce marché, mais également la réglementation relative à cette activité.
Bon à savoir : la réglementation du transport de...
Site : https://www.legalplace.fr
Les formations et permis fluviaux pour la navigation de ...
PertinenceLe Mardi 16 mai 2017
Il est possible de suivre des formations professionnelles ainsi que de passer un permis fluvial de commerce afin d'accéder à la navigation de commerce en eaux intérieures sur le territoire français.
Les formations aux métiers du fluvial
Les métiers de transporteur artisanal par voies navigables ou de membre d'équipage salarié d'un bateau de navigation...
Comment devenir transporteur ? - Febetra
PertinenceHome > Infothèque > Comment devenir transporteur ?
Comment devenir transporteur ?
Les conditions d'établissement relatives à l'accès à la profession de transporteur de marchandises par route sont stipulées dans le règlement européen 1071/2009.
La législation du transport belge stipule qu'il y a lieu de solliciter la délivrance d'une autorisation "pour les transports de choses pour...
Site : febetra.be
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
PertinenceORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site : http://leganet.cdDossiers CHSCT : La prévention des risques des chauffeurs ...
PertinenceLes chauffeurs de camions poids lourds (ou camionneurs) sont exposés à de nombreux risques professionnels lors du transport routier de marchandises : accidents de la route, ceux liés à la manutention lors du chargement et déchargement du véhicule, du bâchage et débâchage, ou à la chute à la descente de la cabine, troubles dorsolombaires dus aux vibrations et à la station assise...
Date: 2017-09-30 22:37:21
Site : http://www.officiel-prevention.comLoi du 26 mai 2016 relatif à la promotion du transport ...
PertinenceAdapter la taille du texte :
Loi du 26 mai 2016 relatif à la promotion du transport combiné.
Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,
Notre Conseil d'État entendu;
De l'assentiment de la Chambre des Députés;
Vu la décision de la Chambre des Députés du 20 avril 2016 et celle du Conseil d'État du 3 mai 2016 portant qu'il n'y a pas lieu à second vote;
Avons ordonné et...
Site : http://legilux.public.lu
Thèmes liés : entreprise de transport ferroviaire de marchandises / entreprise nationale de transport ferroviaire / entreprise de transport ferroviaire / entreprise de transport international luxembourg / entreprise de transport fluvial de marchandises
