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centre formation capacite transport marchandise
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LA SOUS-TRAITANCE EN MATIÈRE DE TRANSPORT ROUTIER DE ...
Pertinenceil y a 2 ans
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1 PÔLE DE DROIT DES TRANSPORTS D AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS Christian SCAPEL Directeur LA SOUS-TRAITANCE EN MATIÈRE DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES Réalisé par Mademoiselle DIENNET Cécile Aix en Provence- Septembre 2006
2 Je tiens à remercier tout particulièrement :...
Site : docplayer.fr
OACP - Formations Continues (35 Heures) OACP - Certificat ...
PertinenceLe CFR Savigny est agréé centre de formation pour l'obtention du certificat de capacité selon l'OACP pour les conducteurs effectuant des transports de choses ou de personnes.
OACP: Certificat (Permis 95)
Informations concernant le certificat de capacité
Lorsque vous obtenez le permis de conduire et que vous vous inscrivez dans notre école, nous vous remettons une attestation qui vous...
Site : cfr-savigny.ch
Transport animalier taxi ambulance
PertinenceCela signifie-t-il que la formation de transport animalier a déjà une certaine ancienneté ?
Je compte effectivement avec 13 années d'expérience dans le domaine des transports (taxi animalier et ambulancier animalier) et secours aux animaux.
Taxi animalier et ambulancier animalier sont deux professions ouvertes aux auto-entrepreneurs. En quoi consiste ces deux...
Site : http://aide-creation-entreprise.info
Délivrance attestation de capacité - pmoioui.com
PertinenceDE L'ATTESTATION DE CAPACITE PROFESSIONNELLE
Art. 2. - L'attestation de capacité professionnelle est délivrée, par le préfet de région dont le chef-lieu est désigné comme siège d'un jury d'examen, aux personnes déclarées reçues à l'examen portant sur les matières énoncées à l'annexe I (1).
La liste des sièges de jury d'examen et des départements de leur ressort territorial est...
Site : http://www.pmoioui.com
Comment créer son entreprise de transport
PertinenceComment créer son entreprise de transport ?
par idem1 |
Une entreprise de transport peut consister à transporter des personnes ou des marchandises. Il s'agit d'une entreprise qui doit respecter un certain nombre de règles. Si vous envisagez de créer une entreprise de transport, cet article vous aidera à suivre toutes les étapes. Voici tout ce que vous devez savoir.
Étapes de...
Site : http://www.commentfaiton.com
Commissionnaire de transport — Wikipédia
PertinenceLe commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises . Il s'agit d'une profession réglementée.
Selon la fiche de la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg [1] , l'activité de commissionnaire de transport est une opération commerciale par laquelle le commissionnaire organise et fait exécuter sous sa responsabilité et en son...
Date: 2017-09-18 02:58:12
Site : https://fr.m.wikipedia.orgTransporteurs publics routier de voyageur - DREAL Bretagne
PertinenceTransporteurs publics routier de voyageur
Sont considérés comme des transports publics routiers de personnes, tous les transports routiers urbains et non urbains de personnes, à l'exception des transports qu'organisent pour leur propre compte, des personnes publiques ou privées, ainsi que les transports effectués par les taxis, les voitures de transport avec chauffeur (VTC) , les...
Date: 2017-09-30 21:51:34
Site : http://www.bretagne.developpement-durable.gouv.frAttestation de capacité de transport - Droit-finances.net
PertinenceJ'ai l'intention de suivre la formation proposée par differents organisme comme forget, promotrans et ecf dans le Nord Pad de calais
Le soucis est que, mes etudes faites auparavant, n'ont aucun points en commun avec cette formation.
Je voudrais savoir si parmis vous, il y aurait quelqu'un qui a obtenu l'attestaion de capacité de transport de marchandise en ayant fait la formation mais n'ayant...
Date: 2017-09-30 17:13:53
Site : http://droit-finances.commentcamarche.netResponsable d’une unité transport et logistique
PertinenceFilière : Transport - Logistique - Achat
Objectifs : o Acquérir les connaissances techniques et réglementaires nécessaires pour manager un centre de profit interne ou externe, dans les domaines du transport de marchandises et de la logistique o Diriger une entreprise ou devenir responsable d'une unité des secteurs transport de marchandises et logistique o Obtenir par équivalence l'attestation de capacité professionnelle de transporteur routier de marchandises et de commissionnaire. Compétences attestées : Délivrance de l'attestation de capacité de transport routier de...
le taxi et le transport de colis…. | L'école du Taxi 74
Pertinencele taxi et le transport de colis....
Par transport de colis, et concernant les services de transport pour lesquels une entreprise de taxi peut être sollicitée, on doit entendre règlementairement le « transport léger de marchandises réalisé avec des véhicules de moins de 3,5 tonnes de PTAC ».
Concrètement il peut s'agir de messagerie (petits colis et plis), de produits humains (sang,...
Site : http://www.ecoledutaxi74.com
Livres Transport, sélection d'ouvrages de référence
Pertinencede Jean Belotti
Présentation de l'éditeur
Facteur de progrès et de développement économique, l activité de transport est en constante mutation. À la frontière du droit international, du commerce et de la logistique, elle mobilise des connaissances aussi variées que techniques. Cet ouvrage présente l essentiel des définitions et...
Date: 2017-07-24 08:49:52
Site : faq-logistique.comAttestation de capacité de transport
PertinenceLe soucis est que, mes etudes faites auparavant, n'ont aucun points en commun avec cette formation.
Je voudrais savoir si parmis vous, il y aurait quelqu'un qui a obtenu l'attestaion de capacité de transport de marchandise en ayant fait la formation mais n'ayant aucune connaissance dans ce domaine auparavant.
Je sais que ce n'ai pas facile et en plus il y a environ 10 ans que j'ai quitté...
Date: 2019-02-16 06:45:44
Site : https://droit-finances.commentcamarche.comAttestation de capacité (transport) - Wikimonde
PertinenceArticles détaillés : transport , transport routier et transport routier de marchandises .
Expérience antérieure à un niveau de direction (véhicules de moins de 3,5 tonnes)
En application de l'article 4-II du décret no 99-752 du 30 août 1999, une expérience pratique d'au moins cinq années dans une entreprise de transport à un niveau de direction est susceptible de valoir justification...
Site : wikimonde.com
Responsable d'une unité de transports de marchandises et ...
PertinenceConditions d'accès et prérequis :
- Niveau bac, souhaitant obtenir une formation complémentaire en management d'une entreprise de transport.
- Professionnels du transport souhaitant diriger, créer ou reprendre une entreprise du secteur du transport ou de la logistique.
- Expérience professionnelle d'au moins 3 ans dans une fonction liée à l'exploitation et/ou à la gestion...
Date: 2017-09-30 23:46:08
Site : cnam-nouvelle-aquitaine.frArrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceTitre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)
Chapitre I : Dispositions générales
Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001
Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...
Date: 2017-09-30 19:16:39
Site : ineris.frAttestation de capacité : définition de Attestation de ...
PertinenceArticles détaillés : transport , transport routier et transport routier de marchandises .
Expérience antérieure à un niveau de direction (véhicules de plus de 3,5 tonnes)
En application de l'article 4-II du décret no 99-752 du 30 août 1999, une expérience pratique d'au moins cinq années dans une entreprise de transport à un niveau de direction est susceptible de valoir justification...
Formations logistique et transport en alternance
PertinenceRéussir sa formation en informatique ou en transport / logistique
Nos formations sont conçues pour vous apporter un enseignement de qualité.
Le groupe IFC à Avignon vous propose des formations de bac +2 à bac +5 sanctionnées par des diplômes d'Etat dans les domaines suivants : marketing, vente, commerce, communication, transport, logistique, tourisme, RH, management, informatique,...
Site : https://www.formations-avignon.ifc.fr
Les formations - CNBA Transport Fluvial
PertinenceComment devient-on batelier ?
La tradition familiale se perd, le vivier naturel de bateliers se tarit et la formation « sur le tas » devient insuffisante. Conséquence : sur fond de mutation du secteur, des formations ciblées se développent pour faire des futurs transporteurs navigants de vrais techniciens.
Pour devenir navigant, il est conseillé de passer par une formation. Vous...
/ CRÉER UNE ENTREPRISE DE TRANSPORT FLUVIAL. / dans le ...
Pertinenceil y a 1 ans
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1 / CRÉER UNE ENTREPRISE DE TRANSPORT FLUVIAL / dans le Nord - Pas de Calais
3 Léonce-Michel DEPREZ Président de la chambre régionale de commerce et d industrie Nord-Pas de Calais, président du Consortium pour la modernisation du réseau navigable Nord-Pas de Calais et la promotion du transport fluvial. Francis ALDEBERT Président de la commission régionale...
Site : docplayer.fr
Commissionnaire de transport — Wikipédia
PertinenceLe commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises . Il s'agit d'une profession réglementée.
Selon la fiche de la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg [1] , l'activité de commissionnaire de transport est une opération commerciale par laquelle le commissionnaire organise et fait exécuter sous sa responsabilité et en son...
Date: 2017-09-18 02:58:12
Site : https://fr.m.wikipedia.orgCommissionnaire de transport - Wikimonde
PertinenceLe commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises . Il s'agit d'une profession réglementée.
Selon la fiche de la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg [1] , l'activité de commissionnaire de transport est une opération commerciale par laquelle le commissionnaire organise et fait exécuter sous sa responsabilité et en son...
Site : wikimonde.com
Les CAP dans le secteur Transports Logistique - STUDYRAMA
PertinenceAccessibles directement après la 3e, de nombreux CAP en transports et logistique vous permettront de vous former dans un métier précis.
CAP de conduite routière
Routiers, taxis, conducteurs de bus, déménageurs... autant de métiers qui appartiennent à la route, mais tous ne réclament pas le même apprentissage. Actuellement, le niveau de formation augmente. Une tendance qui s'explique...
Date: 2017-09-30 21:47:55
Site : studyrama.comCréer une entreprise de transport de personnes
PertinenceCréer une entreprise de transport de personnes
Créer une entreprise de transport de personnes
Mis à jour le 21/03/2014
Cela fait un certain temps déjà que vous souhaitez vous lancer dans cette aventure, votre projet est solide et bien défini, mais vous ne connaissez pas toutes les obligations liées au secteur du transport de personnes et de marchandises. L-Expert-comptable.com répond à...
Date: 2017-09-30 21:43:31
Site : https://www.l-expert-comptable.comConditions générales d'utilisation - Chronotruck
PertinenceArt 1 - Domaine et champs d'application
Chronotruck est un commissionnaire de transport et fournit ses services au moyen du présent portail web et son ou ses applications mobiles. Ces services sont régis par les présentes Conditions Générales d'Utilisation. En tant que commissionnaire, Chronotruck organise les expéditions d'un donneur d'ordre (ci-après l'expéditeur), en retenant un...
Site : https://www.chronotruck.com
Cours Transport et logistique internationale
PertinenceCours Transport et logistique internationale
EENI - École Supérieure de Commerce International
Programme du cours de spécialisation « Le transport et la logistique internationale » (enseignement à distance EAD,
, 5 ECTS - CECT).
Le cours « Transport et logistique internationale » se compose de six parties :
1- La logistique et le transport international.
L'introduction à la logistique...
Site : http://www.reingex.com
Questions fréquentes - AMI Editions
PertinenceLa capacité s'entend pour un appareil contenant de la poudre (dans le cas d'un autre agent extincteur acceptable, la capacité doit être équivalente).
Les unités de transport transportant des marchandises dangereuses conformément au 1.1.3.6 doivent être munies d'un extincteur d'incendie portatif adapté aux classes d'inflammabilité A, B et C, (Pour la définition des classes...
Site : http://www.amieditions.com
PPT – Bienvenue sur le site de la cellule Rglementation ...
PertinenceBienvenue sur le site de la cellule Rglementation des Transports de la DRE RhneAlpes - PowerPoint PPT Presentation
To view this presentation, you'll need to enable Flash.
Show me how
PPT - Bienvenue sur le site de la cellule Rglementation des Transports de la DRE RhneAlpes PowerPoint presentation | free to view - id: 29f76a-MmUzN
The Adobe Flash plugin is needed to view this...
Site : http://www.powershow.com
Formation de "Transport léger de marchandises" | La Bonne ...
Pertinence- Le document unique d'évaluation des risques professionnels, plan de prévention.
Module 6 : L'entreprise et la sécurité - Les véhicules et les dispositifs d'arrimage, la surcharge.
- L'entretien et de visite technique des véhicules de moins de 3,5 tonnes et des véhicules motorisés de moins de quatre roues y compris les équipements spécifiques (hayon,...).
- Le protocole de sécurité.
- Le transport de matières dangereuses : réglementation, classification des matières, seuil d'application, obligations spécifiques de...
Site : https://labonneformation.pole-emploi.fr
Thèmes liés : capacite professionnelle en transport routier leger de marchandises / capacite professionnelle de transport routier de marchandises / certificat de capacite professionnelle de transport de marchandises / capacite professionnelle transport routier de personnes / centre formation capacite transport marchandise
Responsable d'une unité de transports de marchandises et ...
PertinencePrérequis :
- Niveau bac, souhaitant obtenir une formation complémentaire en management d'une entreprise de transport.
- Expérience professionnelle d'au moins 3 ans dans une fonction liée à l'exploitation et/ou à la gestion des opérations de transport ou de logistique.
Objectifs :
- Acquérir les connaissances techniques et...
Date: 2019-04-12 01:31:49
Site : cnam-nouvelle-aquitaine.frThèmes liés : gestion d'une entreprise de transport de marchandises / formation gestion des transports et logistique d'entreprise / gestion des transports et logistique d'entreprise / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / gestion d'entreprise transport formation
Les métiers du transport routier de voyageurs - Etoile
PertinenceIl assure le transport de voyageurs en service urbain, interurbain, régional, national ou international. Il renseigne et accueille les voyageurs en veillant au respect des règles de sécurité et du contrat de transport.
Formation : cet emploi/métier est accessible directement avec un permis de conduire D ou E (D) + FIMO, obtenu par la voie de la formation initiale ou continue.
Mécanicien...
LA SOUS-TRAITANCE EN MATIÈRE DE TRANSPORT ROUTIER DE ...
Pertinenceil y a 3 ans
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1 PÔLE DE DROIT DES TRANSPORTS D AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS Christian SCAPEL Directeur LA SOUS-TRAITANCE EN MATIÈRE DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES Réalisé par Mademoiselle DIENNET Cécile Aix en Provence- Septembre 2006
2 Je tiens à remercier tout particulièrement :...
Site : docplayer.fr
Formation : BTS Transport et Logistique - born-to-learn.com
PertinenceFormation : BTS Transport et Logistique
Transport et Logistique
Sélectionner cette formation
Les objectifs de la formation
Acquérir les compétences professionnelles nécessaires pour exercer les fonctions de Responsable d'exploitation, de dépôt ou d'entrepôt, d'affrètement, de service après vente ou de Chef de trafic ou de camionnage.
Obtenir le diplôme d'Etat du Brevet de Technicien...
Site : https://born-to-learn.com
ment creer une societe de transport au maroc
Pertinencement creer une societe de transport au maroc
ment creer une societe de transport au maroc
ment creer une societe de transport au
principaux volets des politiques agricoles au Maroc - ciheam. Les politiques agricoles entreprises au Maroc depuis la fin des années 1980 ment de l'Etat des .
comment cree une société de transport
ment creer une societe de transport au maroc. . de mettre en...
Site : http://youthworkacademy.eu
Guide pour la déclaration des incidents impliquant des ...
PertinenceDois-je faire un rapport d'urgence par téléphone (transport routier, ferroviaire ou maritime)?
L'organigramme ci-dessous devrait vous aider à répondre à cette question (article 8.2 du Règlement sur le TMD). Vous trouverez la liste des autorités locales chargées des mesures d'intervention en cas d'urgence à l' Annexe F . Pour une liste des renseignements à fournir, voir l' Annexe A...
Site : tc.gc.ca
Les métiers du transport multimodal et international - Etoile
PertinenceSur l'eau, sur terre ou dans les airs, les métiers du transport multimodal et international vous livrent leurs secrets !
Avant le bac
Agent de manutention de fret aérien
C'est un agent de déplacement de charges, soit des conducteurs d'engins de levage. Sous le nom de tractiste, dans les aéroports, à l'aide de palettes élévatrices, il stocke, range et contrôle les marchandises et pièces...
Attestation de capacité professionnelle en transport ...
PertinenceAttestation de capacité professionnelle en transport routier de marchandises
Attestation de capacité professionnelle en transport routier de marchandises
OBJECTIFS
Acquérir les connaissances portant sur la réglementation et l'exploitation d'une entreprise de transport routier de marchandises.
PUBLIC CONCERNE ET PRE-REQUIS
Etre français ou ressortissant communautaire ou bénéficier...
Date: 2017-09-30 21:47:03
Site : ecf.asso.frResponsable d'une unité de transports de marchandises et ...
PertinenceConditions d'accès et prérequis :
- Niveau bac, souhaitant obtenir une formation complémentaire en management d'une entreprise de transport.
- Professionnels du transport souhaitant diriger, créer ou reprendre une entreprise du secteur du transport ou de la logistique.
- Expérience professionnelle d'au moins 3 ans dans une fonction liée à l'exploitation et/ou à la gestion des opérations de transport ou de...
Date: 2018-01-15 08:33:37
Site : cnam-nouvelle-aquitaine.frLes formations et permis fluviaux pour la navigation de ...
PertinenceLe Mardi 16 mai 2017
Il est possible de suivre des formations professionnelles ainsi que de passer un permis fluvial de commerce afin d'accéder à la navigation de commerce en eaux intérieures sur le territoire français.
Les formations aux métiers du fluvial
Les métiers de transporteur artisanal par voies navigables ou de membre d'équipage salarié d'un bateau de navigation...
Attestations de capacité
PertinenceQu'est ce qu'une attestation de capacité, combien en existe t il je fais quoi avec ? C'est un document délivré par le Préfet de région qui prouve l'aptitude professionnelle de son titulaire. Il doit impérativement être fourni pour obtenir l'autorisation d'exercer en tant que professionnel du transport public routier.
Dans ce domaine, il existe 5 Attestations distinctes :
Transport de...
Site : http://www.attestations-de-capacite.fr
Matériel de sensibilisation et FAQ - Transports Canada
PertinenceMatériel de sensibilisation et FAQ
Matériel de sensibilisation et FAQ
TMD FAQ générale
Question : Comment puis- je me procurer une copie du règlement sur le TMD en langage clair?
Réponse : Des versions électroniques de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD sont disponibles en ligne.
Transports Canada ne fait pas la distribution de copies de la loi ou du règlement. Voici une...
Date: 2017-09-22 15:19:39
Site : tc.gc.caArrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceArrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-10-01 04:19:41
Site : https://aida.ineris.frLes formations - CNBA Transport Fluvial
PertinenceFormations pour devenir artisan batelier
Les formations
Comment devient-on batelier ?
La tradition familiale se perd, le vivier naturel de bateliers se tarit et la formation « sur le tas » devient insuffisante. Conséquence : sur fond de mutation du secteur, des formations ciblées se développent pour faire des futurs transporteurs navigants de vrais techniciens.
Pour devenir navigant,...
Examen corrige capacité transport 2009 corrigé pdf
PertinenceCorrigé Marchandises.qxd
4 août 2009 ... La pause à LA FERTE est l'élément déterminant pour établir le planning de
service des conducteurs. Annales. Examen du 7 octobre 2009 ...
http://examenscorriges.com/i_55434.pdf
Correction QCM « examen voyageur du 07-10-2015 » - Ifrac-Editions
mesures prises. Questions à choix multiples - Corrigé .... LA VICTIME EST
ALLONGEE SUR LE LIT,...
Site : http://examenscorriges.com
Thèmes liés : sujet examen attestation capacite transport marchandises 2013 / corrige examen attestation capacite transport marchandise / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / examen attestation de capacite de transport voyageurs / sujet examen capacite transport voyageurs
Consultation d'une fiche - CNCP (Inventaire)
PertinenceArticle L. 3211-1 du code des transports
Décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié relatif aux transports routiers de marchandises
Arrêté du 28 décembre 2011 modifié relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
Arrêté du 28 décembre 2011 modifié relatif aux gestionnaires de transport dans...
Convention collective des transports routiers marchandises ...
Pertinenceil y a 2 ans
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1 7 ème édition Convention collective des transports routiers marchandises & voyageurs en 33 fiches simplifiées
2 Convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport (Annexe 1) Analyse en 33 fiches alphabétiques simplifiées Sélectionnées par Jacques Chastel Consultant en droit social. Avertissement...
Site : docplayer.fr
Les métiers et les formations du transport fluvial ...
Pertinence60% du transport fluvial de marchandises en France est assuré par les artisans bateliers qui occupent une place prépondérante dans le secteur.
L'artisan batelier maîtrise l'ensemble des compétences du personnel navigant (commandant, capitaine, timonier, matelot...) et doit gérer sa propre entreprise en assurant les fonctions technique, commerciale et de gestion.
Piloter bateau et établir...
Site : http://exploratheque.net
Comment créer une entreprise de transport de colis en 2019
PertinenceCréer une entreprise de transport de colis : modèle de statuts
Créer une entreprise de transport de colis : marché et réglementation
Avant de créer une entreprise spécialisée dans le transport de colis, il est plus judicieux de connaître les caractéristiques de ce marché, mais également la réglementation relative à cette activité.
Bon à savoir : la réglementation du transport de...
Site : https://www.legalplace.fr
Formation au certificat de capacité - IPC-Alder (Institut ...
PertinenceFormation au certificat de capacité pour conducteurs professionnels
(Pour transporter des personnes avec des véhicules de la catégorie D/D1 ou des marchandises avec des véhicules C/C1, il faut, dans la plupart des cas, un certificat de capacité de la catégorie concernée en plus du permis de conduire. Si la demande pour le permis d'élève-conducteur est déposée après le...
Date: 2017-10-01 05:49:31
Site : http://www.ipc-alder.chThèmes liés : formation certificat de capacite de transport de personnes / formation certificat de capacite transport / certificat de capacite transport de personnes / formation certificat capacite / certificat de capacite professionnelle de transport de marchandises
chauffeurAttestataire Capacité Gestionnaire et ...
PertinenceBonjour, Le 13/11/2014
Je souhaite devenir chauffeur indépendant et je voudrais savoir si l'attestation de capacité est obligatoire pour cette activité?
Cordialement.
Voir ma 1ere réponse du 14/11/2014 sur mon autre site « Attestataire capacité », s'il s'agit du transport de voyageurs...
Le 20/11/2014
Merci pour ces informations mais en effet...
Transport public routier de marchandises (de – ou + de 3,5 ...
PertinenceTransport public routier de marchandises (de - ou + de 3,5 tonnes)
publié le 31 janvier 2013 (modifié le 1er février 2013)
Joindre les pièces justificatives suivantes :
Identification de l'entreprise et de ses dirigeants
S'il s'agit d'une société (SARL, SA, EURL, etc...) : les statuts signés + le procès-verbal de nomination du ou des responsables légaux (s'ils ne sont pas nommés dans...
Date: 2018-01-15 06:42:03
Site : http://www.reunion.developpement-durable.gouv.fr
