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attestation commissionnaire de transport par equivalence


37 articles

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  • 29

    Examen corrige Capacité professionnelle en transport ...

    Pertinence
    38%

    Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT MARCHANDISES 2 / 10 ...

    2 oct. 2013 ... Examen certificat de capacité « Marchandises » session du 2 octobre ... Lors d'un

    transport routier Paris-Rome, la marchandise est .... c - embaucher un salarié en

    vue de vérifier ses aptitudes professionnelles, dans l'attente.

    http://examenscorriges.com/i_13702.pdf

    Proposition de CORRECTION Sujet « Attestation de...

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    Site : http://examenscorriges.com

  • 14

    Modes d'obtention de la capacité professionnelle - DEAL ...

    Pertinence
    43%

    Modes d'obtention de la capacité professionnelle

    publié le 25 mars 2014 (modifié le 24 avril 2017)

    L'attestation est délivrée dans les conditions prévues par arrete du 28 decembre 2011 modifié (format pdf - 73.4 ko - 24/04/2017) relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier et par arrete du 21...

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    Date: 2017-09-30 21:41:34
    Site : http://www.guadeloupe.developpement-durable.gouv. ...

  • 6

    Formation de conduite pour professionnels - ECF Asso, auto ...

    Pertinence
    61%

    Formation professionnelle des conducteurs scolaires (FPCS)

    Titre professionnel conducteur livreur sur véhicule utilitaire léger

    Titre professionnel conducteur du transport routier de marchandises sur porteur

    Titre professionnel conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules

    Titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs

    CCS conducteur routier...

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    Date: 2017-09-30 21:41:49
    Site : ecf.asso.fr

  • 5

    SOUS - TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

    Pertinence
    37%

    SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

    Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

    Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.

    Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au

    - MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .

    Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...

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    Date: 2017-04-02 07:26:14
    Site : http://www.fbls.net

  • 3

    Commissionnaire de transport - entreprise-reunion.re

    Pertinence
    38%

    Chambre de commerce et d'industrie

    Code(s) NAF

    52.29B Affrètement et organisation des transports

    Conditions d'installation

    Qualifications professionnelles

    La personne qui assure la direction effective et permanente de l'entreprise ou, au sein de celle-ci, de l'activité de commissionnaire de transport, doit être titulaire d'une attestation de capacité professionnelle.

    Pour obtenir cette...

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    Site : http://www.entreprise-reunion.re

  • 3

    Responsable d’une unité transport et logistique

    Pertinence
    32%

    Filière : Transport - Logistique - Achat

    Objectifs : o Acquérir les connaissances techniques et réglementaires nécessaires pour manager un centre de profit interne ou externe, dans les domaines du transport de marchandises et de la logistique o Diriger une entreprise ou devenir responsable d'une unité des secteurs transport de marchandises et logistique o Obtenir par équivalence l'attestation de capacité professionnelle de transporteur routier de marchandises et de commissionnaire. Compétences attestées : Délivrance de l'attestation de capacité de transport routier de...

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    Site : https://www.alternancemploi.com

  • 2

    Attestation de capacité (transport) — Wikipédia

    Pertinence
    37%

    Aptitude professionnelle Modifier

    Le décret no 90-200 du 5 mars 1990 introduit, pour les entreprises désireuses d'accéder à la profession de commissionnaire de transport, une condition d'aptitude voisine de celle depuis longtemps requise des transporteurs publics routiers et des loueurs de véhicules avec chauffeur.

    Un arrêté ministériel du 20 décembre 1993 (JO 31 déc., p. 18582),...

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    Date: 2018-01-07 00:35:00
    Site : https://fr.m.wikipedia.org

  • 2

    Bulletin officiel n°2000-13

    Pertinence
    17%

    II.  -  La mise en œuvre

    II.1.  Documents exigibles

    II.2.  Infractions à prendre en compte

    II.3.  Le formulaire CERFA

    III.  -  responsables légaux ressortissants d’états tiers à l’Espace économique Européen

    III.1.  Principe de la réciprocité

    III.2.  Cas particuliers : les entreprises en activité au 3 septembre 1999

    I.  -  Dispositions...

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    Date: 2009-12-03 17:04:12
    Site : http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...

  • 1

    Commissionnaire de transport – Guichet-entreprises.fr

    Pertinence
    46%

    Accueil > Activités réglementées > Négoce et Commerce de biens > Commissionnaire de transport

    Commissionnaire de transport

    Définition de l'activité

    Le commissionnaire de transport est un professionnel qui organise et fait exécuter, sous sa responsabilité et en son propre nom, un transport de marchandises pour le compte d'un commettant.

    La prestation de transport proposée par le...

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    Site : https://www.guichet-entreprises.fr

  • 1

    Responsable d’une unité de transport - Certificat de l ...

    Pertinence
    45%

    Module 1 : Exploitation d'une unité de transport routier de marchandises

    Module 2 : Direction de l'Unité de Transport de Marchandises

    Module 3 : Enjeux de l'industrie des transports dans la Chaîne Logistique Globale

    Modalités d'évaluation

    Le candidat doit valider l'ensemble des modules,  ainsi que son dossier de synthèse professionnelle (DSP).

    Certification(s)

    A l'issue de la formation, le candidat obtient le Certificat de...

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    Site : https://www.campus-promotrans.fr

  • 1

    Attestation de capacité : définition de Attestation de ...

    Pertinence
    42%

    Articles détaillés : transport , transport routier et transport routier de marchandises .

    Expérience antérieure à un niveau de direction (véhicules de plus de 3,5 tonnes)

    En application de l'article 4-II du décret no 99-752 du 30 août 1999, une expérience pratique d'au moins cinq années dans une entreprise de transport à un niveau de direction est susceptible de valoir justification...

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    Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

  • 1

    Attestation de capacité (transport) - Wikimonde

    Pertinence
    41%

    Articles détaillés : transport , transport routier et transport routier de marchandises .

    Expérience antérieure à un niveau de direction (véhicules de moins de 3,5 tonnes)

    En application de l'article 4-II du décret no 99-752 du 30 août 1999, une expérience pratique d'au moins cinq années dans une entreprise de transport à un niveau de direction est susceptible de valoir justification...

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    Site : wikimonde.com

  • 1

    Attestation de capacité (transport) — Wikipédia

    Pertinence
    37%

    Aptitude professionnelle Modifier

    Le décret no 90-200 du 5 mars 1990 introduit, pour les entreprises désireuses d'accéder à la profession de commissionnaire de transport, une condition d'aptitude voisine de celle depuis longtemps requise des transporteurs publics routiers et des loueurs de véhicules avec chauffeur.

    Un arrêté ministériel du 20 décembre 1993 (JO 31 déc., p. 18582),...

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    Date: 2017-09-29 20:40:14
    Site : https://fr.m.wikipedia.org

  • 1

    Attestation de capacité (transport) — Wikipédia

    Pertinence
    36%

    Aptitude professionnelle[ modifier | modifier le code ]

    Le décret no 90-200 du 5 mars 1990 introduit, pour les entreprises désireuses d'accéder à la profession de commissionnaire de transport, une condition d'aptitude voisine de celle depuis longtemps requise des transporteurs publics routiers et des loueurs de véhicules avec chauffeur.

    Un arrêté ministériel du 20 décembre 1993 (JO 31...

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    Date: 2017-09-29 20:40:14
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 1

    Cfa Du Transport Et de La Logistique, Saint-Étienne-du ...

    Pertinence
    33%

    Cfa Du Transport Et de La Logistique

    mise à jour il y a plus de 6 mois

    Description

    Visiter le site

    CAP (Certificat d'aptitude professionnelle), CAP Agent d'entreposage et de messagerie Durée : 2 ans Niveau terminal d'études : CAP/BEP ou équivalent Modalités de scolarité : Apprentissage Voir la fiche, CAP Conducteur routier marchandises Durée : 1 an Niveau terminal d'études : CAP/BEP ou...

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    Site : https://saint-etienne-du-rouvray.cylex-france.fr

  • 1

    Créer son entreprise de transport de marchandises

    Pertinence
    31%

    Comment créer son agence immobilière

    Comment créer son entreprise de transport de marchandises

    Créer son entreprise de transport de marchandises présente de nombreux avantages. En effet, il s'agit non seulement d'une activité porteuse permettant de réaliser un chiffre d'affaires conséquent, mais également d'une activité présentant une diversité des missions et des interlocuteurs. Elle...

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    Site : https://agence-juridique.com

  • 1

    Pour l’activité de commissionnaire - Forum-Transports.com

    Pertinence
    27%

    Pour l'activité de commissionnaire

    L'examen annuel

    Il a lieu chaque année à Marseille début octobre au lycée professionnel Colbert. La clôture des inscriptions se fait début août. L'examen dure quatre heures et comporte deux parties :

    Résolution d'un cas concret

    70 questions à choix multiples

    L'expérience professionnelle

    Il faut justifier d'au moins de 5 ans d'expérience...

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    Site : http://www.forum-transports.com

  • 1

    Conditions générales d'utilisation - Chronotruck

    Pertinence
    25%

    Art 1 - Domaine et champs d'application

    Chronotruck est un commissionnaire de transport et fournit ses services au moyen du présent portail web et son ou ses applications mobiles. Ces services sont régis par les présentes Conditions Générales d'Utilisation. En tant que commissionnaire, Chronotruck organise les expéditions d'un donneur d'ordre (ci-après l'expéditeur), en retenant un...

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    Site : https://www.chronotruck.com

  • 1

    Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...

    Pertinence
    20%

    Titre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses

    (Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)

    Chapitre I : Dispositions générales

    Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001

    Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement

    (Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...

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    Date: 2017-09-30 19:16:39
    Site : ineris.fr

  • 0

    Attestation de capacité commissionnaire - DEAL GUYANE

    Pertinence
    54%

    L'attestation de capacité professionnelle de Commissionnaire de transport

    publié le 17 décembre 2012

    Le décret n°90-200 du 5 mars 1990 organise les modalités relatives l'obtention de la capacité professionnelle de commissionnaire de transport.

    L'attestation de capacité professionnelle est délivrée aux personnes ayant satisfait à un examen écrit ou justifiant d'une expérience...

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    Date: 2019-04-11 22:29:15
    Site : http://www.guyane.developpement-durable.gouv.fr

  • 0

    PPT – Bienvenue sur le site de la cellule Rglementation ...

    Pertinence
    46%

    Bienvenue sur le site de la cellule Rglementation des Transports de la DRE RhneAlpes - PowerPoint PPT Presentation

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    PPT - Bienvenue sur le site de la cellule Rglementation des Transports de la DRE RhneAlpes PowerPoint presentation | free to view - id: 29f76a-MmUzN

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    Site : http://www.powershow.com

  • 0

    ISTELI - Institut Supérieur du Transport et de la ...

    Pertinence
    41%

    Attestation de Capacité Commissionnaire de Transport et Transport de Marchandise par équivalence 

    BEST : diplôme d'anglais de la Chambre de Commerce Franco-Britannique 

    Certification Voltaire 

    Alternance en contrat de professionnalisation avec un rythme d'une semaine en entreprise et une semaine en formation

    Cette formation est reconnue par l'état.

    BAC+3 Bachelor Commercial Transport...

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    Site : https://www.l4m.fr

  • 0

    Commissionnaire de transport - Règlementation | AFE ...

    Pertinence
    39%

    52.29B Affrètement et organisation des transports

    Qualifications professionnelles

    La personne qui assure la direction effective et permanente de l'entreprise ou, au sein de celle-ci, de l'activité de commissionnaire de transport, doit être titulaire d'une attestation de capacité professionnelle.

    Pour obtenir cette attestation, il faut justifier soit :

    - de la possession d'un diplôme de...

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    Site : https://www.afecreation.fr

  • 0

    Attestation de capacité (transport) - Wikimonde

    Pertinence
    37%

    Aptitude professionnelle

    Le décret no 90-200 du 5 mars 1990 introduit, pour les entreprises désireuses d'accéder à la profession de commissionnaire de transport, une condition d'aptitude voisine de celle depuis longtemps requise des transporteurs publics routiers et des loueurs de véhicules avec chauffeur.

    Un arrêté ministériel du 20 décembre 1993 (JO 31 déc., p. 18582), explicite les...

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    Site : wikimonde.com

  • 0

    Attestation de capacité (transport) — Wikipédia

    Pertinence
    36%

    Aptitude professionnelle[ modifier | modifier le code ]

    Le décret no 90-200 du 5 mars 1990 introduit, pour les entreprises désireuses d'accéder à la profession de commissionnaire de transport, une condition d'aptitude voisine de celle depuis longtemps requise des transporteurs publics routiers et des loueurs de véhicules avec chauffeur.

    Un arrêté ministériel du 20 décembre 1993 (JO 31...

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    Date: 2017-09-29 20:40:14
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    BTS Gestion des Transports et Logistique Associée

    Pertinence
    36%

    le BTS Transport et Prestations Logistiques

    BTS Gestion des Transports et Logistique Associée

    Toutes les entreprises ont besoin d'un personnel compétent et solidement formé pour acheminer, d'un point du globe à un autre, les marchandises !

    Vous voulez un métier qui bouge,

    Vous cherchez un secteur qui recrute,

    Rejoignez notre

    Le BTS GTLA vous permettra

    D'organiser et...

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    Site : http://lyceepaulineroland.fr

  • 0

    L'Officiel des Métiers: Commissionnaires de transport ...

    Pertinence
    34%

    mardi 22 décembre 2015

    Commissionnaires de transport : adaptation de la réglementation pour les ressortissants europées souhaitant exerçant en France

    Un décret vient de procéder à la transposition de la directive 2013/55 du 20 novembre 2013 pour ce qui concerne l'adaptation de la capacité professionnelle exigée des commissionnaires de transport pour l'accès à l'activité.

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    Date: 2017-03-12 07:36:00
    Site : http://l-officiel-des-metiers.blogspot.com

    Thèmes liés : attestation de capacite a l'exercice de la profession de commissionnaire de transport / formation attestation capacite commissionnaire de transport / formation attestation commissionnaire de transport / attestation de capacite professionnelle commissionnaire de transport / formation capacite commissionnaire de transport

  • 0

    BTS Transport et Prestations Logistiques alternance

    Pertinence
    29%

    Le BTS Transport et Prestations Logistiques de l'ISLT est une formation en alternance visant à une employabilité plus rapide de ses apprentis/stagiaires et apportant l'enseignement théorique et pratique nécessaire à leur future carrière.

    Cette formation en alternance est proposée en Contrat d'apprentissage et Contrat de professionnalisation.

    Le titulaire de ce diplôme organise et manage...

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    Site : https://www.lja-islt.eu

  • 0

    Bachelor de Responsable Transport Multimodal & Commerce ...

    Pertinence
    29%

    Programme de la formation

    La formation dure 1 an en alternance. Celle-ci se compose d'une partie théorique et d'une partie pratique.

    MODULES RÉFÉRENTS :

    Élaborer, organiser et réaliser des prestations de transport et les activités logistiques

    Manager les ressources humaines de l'unité

    Animer et développer les prestations commerciales

    Définir et manager les systèmes qualités, sécurités et de sûretés

    Piloter l'activité budgétaire de l'unité

    Prévenir les risques et gérer les crises

    MODULES TRANSVERSAUX :

    Outils d'information et de communication du manager

    Gestion de projet, tutorat...

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    Site : https://www.campus-promotrans.fr

    Thèmes liés : formation responsable transport multimodal / formation transport multimodal international / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / formation responsable transport logistique / attestation de capacite professionnelle organisateur commissionnaire de transport

  • 0

    École supérieure des transports — Wikipédia

    Pertinence
    29%

    École supérieure des transports

    L'École Supérieure des Transports (E.S.T. : www.ecole-est.com ) est une école d'enseignement supérieur, créée en 1945 [1] . Elle est située au 62 rue de Miromesnil , Paris 8e .

    Elle fait partie du groupe ENOES (École Nouvelle d'Organisation Économique et Sociale) [2] .

    Elle a pour ambition de former et perfectionner les cadres de haut niveau...

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    Date: 2017-09-18 22:04:42
    Site : https://fr.m.wikipedia.org

  • 0

    BTS Gestion des Transports et Logistique Associée-alternance

    Pertinence
    28%

    BTS Gestion des Transports et Logistique Associée-alternance

    Présentation

    NOUVEAUTE 2019 : le BTS Transport et Prestations Logistiques DEVIENT le BTS Gestion des Transports et Logistique Associée.

    Le BTS Gestion des Transports et Logistique Associée de l'ISLT est une formation en alternance visant à une employabilité plus rapide de ses apprentis/stagiaires et apportant l'enseignement...

    Lire la suite

    Site : https://www.lja-islt.eu

  • 0

    Formation MANAGER TRANSPORTS ET LOGISTIQUE - ecole-est.com

    Pertinence
    26%

    RECEVOIR LE DOSSIER DE CANDIDATURE

    Les objectifs

    La formation de Manager Transports et Logistique prépare à l'exercice des fonctions de Management des activités Transports des entreprises industrielles, de négoce et de distribution, ainsi que chez les prestataires Transports et Logistiques.

    La formation s'adresse à des diplômés de niveau Bac+2 et Bac+3 en poursuite d'étude sous statut...

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    Site : ecole-est.com

  • 0

    École supérieure des transports — Wikipédia

    Pertinence
    26%

    Formation 'Manager Transports et Logistique'[ modifier | modifier le code ]

    Le titre est certifié niveau II (équivalent Bac +4, master 1), enregistré au Répertoire National des Certifications Professionnelles, depuis l'Arrêté du 5 avril 2012, publié au Journal Officiel du 14 avril 2012. Il est accessible aux diplômés de niveau Bac+2 et Bac+3 en poursuite d'étude sous statut...

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    Date: 2017-09-18 22:04:42
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    BTS Gestion des Transports et Logistique Associée - Campus ...

    Pertinence
    25%

    Programme de la formation

    La formation dure 2 ans en alternance. Celle-ci se compose d'une partie théorique et d'une partie pratique.

    ENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX

    o Culture générale et expression

    o Langue vivante étrangère

    o Culture économique, juridique et managériale

    ENSEIGNEMENTS PROFESSIONNELS

    o Mise en oeuvre d'opérations de transport et de prestations logistiques

    o Conception d'opérations de transport et de prestations logistiques

    o Analyse de la performance d'une activité de transport et prestations logistiques

    o Pérennisation et développement de l'activité de transport et de prestations logistiques

    Modalités...

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    Site : https://www.campus-promotrans.fr

    Thèmes liés : bts gestion logistique et transport / bts transport et prestations logistiques formation continue / bts transport et prestation logistique en alternance / formation gestion logistique et transport / gestion transport logistique

  • 0

    Responsable d'une unité de transports de marchandises et ...

    Pertinence
    24%

    Conditions d'accès et prérequis :

    - Niveau bac, souhaitant obtenir une formation complémentaire en management d'une entreprise de transport.

    - Professionnels du transport souhaitant diriger, créer ou reprendre une entreprise du secteur du transport ou de la logistique.

    - Expérience professionnelle d'au moins 3 ans dans une fonction liée à l'exploitation et/ou à la gestion des opérations de transport ou de...

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    Date: 2018-01-15 08:33:37
    Site : cnam-nouvelle-aquitaine.fr

  • 0

    L’attestation de capacité professionnelle commissionnaire ...

    Pertinence
    21%

    La DREAL Grand Est est centre d'examen pour les candidats résidant en Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine, et Bourgogne, Franche-Comté. L'examen au titre de 2017 se déroulera le 4 octobre 2017 au palais omnisports des Arènes de...

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    Date: 2018-01-15 11:29:28
    Site : http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.f

    Thèmes liés : attestation de capacite professionnelle commissionnaire de transport / capacite professionnelle commissionnaire de transport / equivalence attestation de capacite commissionnaire de transport / attestation capacite commissionnaire transport / examen commissionnaire de transport 2017

  • 0

    Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...

    Pertinence
    20%

    Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)

    (JO n° 150 du 30 juin 2001)

    Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).

    NOR : EQUT0100809A

    Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)

    Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)

    Arrêté du...

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    Date: 2017-10-01 04:19:41
    Site : https://aida.ineris.fr

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